Assemblée parlementaire de l'OTAN
Facebook
Twitter
Delicious
Google Buzz
diggIt
RSS

Advocat, TPIY
dimanche 25 mai

Diplômé du Collège Militaire Royal de Saint-Jean, Stéphane Bourgon a servi au sein des Forces armées canadiennes, d’abord en tant qu’Officier de logistique puis à titre de Conseiller juridique (JAG), pendant plus de 20 ans. Il s’est alors spécialisé en droit pénal / criminel ainsi qu’en droit international humanitaire (droit de la guerre).

En 1995 le Major Bourgon a fait partie d’un groupe d’experts internationaux chargé d’enseigner le droit international humanitaire aux officiers supérieurs du Burundi.

En 1996, le Major Bourgon est nommé Conseiller juridique auprès du Commandant de la 2ième Brigade multinationale en Bosnie- Herzégovine, dans le cadre des opérations de la Force de mise en oeuvre de l'OTAN (Implementation Force ou IFOR).

De retour au Canada, M Bourgon complète sa maîtrise en droit international (LL.M.) puis se joint en septembre 1998, au Bureau du Procureur du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY) à titre de Conseiller juridique – droit international.

En novembre 1999, il est sélectionné pour occuper le poste de Chef de cabinet auprès du Président du Tribunal   international, S.E. Monsieur le Juge Claude Jorda de France, poste qu’il occupe jusqu’au 31 décembre 2001.

Stéphane Bourgon retourne alors à la pratique du droit, étant assigné par le Greffier du TPIY à titre de Conseil de la Défense du Général Hadžihasanović, anciennement Chef d’État-major de l’Armée de la République de Bosnie Herzegovine. À ce jour, il a été impliqué à titre de Conseil de la Défense dans sept procès devant le TPIY. Il a représenté entre autres, le Commandant en chef de l’armée de Bosnie Herzégovine, le Général Delić et il est présentement Conseil de la Défense pour l’un des sept accusés dans le cadre du méga procès lié au génocide qui se serait produit à Srebrenica.

En octobre 2003, puis de nouveau en 2004, Stéphane Bourgon est élu Président de l’Association des Conseils de la Défense pratiquant près le TPIY, représentant alors plus de 200 avocats.

En parallèle à sa carrière de juriste, Stéphane Bourgon enseigne le droit pénal international à l’Académie des droits de l’homme et du droit international humanitaire (ADH) à Genève, il poursuit des études de troisième cycle à l'Université de Clermond – Ferrand en France et il est membre de plusieurs organismes à vocation juridique et humanitaire dont le Barreau pénal international (BPI) et l’Association internationale des avocats de la défense (AIAD).

Stéphane Bourgon est également un conférencier assidu sur plusieurs sujets dont entres autres, la justice pénale internationale, la responsabilité du commandement, le droit applicable à la conduite des hostilités et les droits des accusés, victimes et témoins en droit pénal international.     

 

 

 


Téléchargements
Cliquez sur un de ces fichiers pour le télécharger sur votre ordinateur.
Presentation at the Committee on the Civil Dimensi ... 25 May 2008  Download (54,272 kb)

Partager