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RÉSOLUTION 483 - PROTÉGER LES DÉMOCRATIES ALLIÉES ET PARTENAIRES CONTRE LA DÉSINFORMATION
RÉSOLUTION 483 - PROTÉGER LES DÉMOCRATIES ALLIÉES ET PARTENAIRES CONTRE LA DÉSINFORMATION

09 octobre 2023

Présentée par la commission sur la démocratie et la sécurité et adoptée en séance plénière le    lundi 9 octobre 2023 à Copenhague (Danemark)
Recommandations de politique générale
2023 – RAPPORT - LUTTER CONTRE L’IMPUNITÉ DES VIOLATIONS DU DROIT INTERNATIONAL DANS LE CADRE DE LA NOUVELLE INVASION RUSSE DE L’UKRAINE
2023 – RAPPORT - LUTTER CONTRE L’IMPUNITÉ DES VIOLATIONS DU DROIT INTERNATIONAL DANS LE CADRE DE LA NOUVELLE INVASION RUSSE DE L’UKRAINE
Rodrigue DEMEUSE (Belgique)
08 octobre 2023

De graves violations du droit international ont été commises en Ukraine depuis le début de l’invasion renouvelée, illégale et injustifiée du pays par la Russie. Ordonner et mener une attaque à l’encontre de l’Ukraine, en violation du droit international et sans…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT GÉNÉRAL - LA RUSSIE EN GUERRE CONTRE LA VÉRITÉ : DÉFENDRE LES DÉMOCRATIES ALLIÉES ET PARTENAIRES FACE AUX CAMPAGNES DE DÉSINFORMATION DU KREMLIN
2023 - RAPPORT GÉNÉRAL - LA RUSSIE EN GUERRE CONTRE LA VÉRITÉ : DÉFENDRE LES DÉMOCRATIES ALLIÉES ET PARTENAIRES FACE AUX CAMPAGNES DE DÉSINFORMATION DU KREMLIN
Rodrigue DEMEUSE (Belgique), rapporteur général par intérim
08 octobre 2023

La désinformation russe fait peser une double menace sécuritaire et démocratique grave sur les pays de l’espace euro-atlantique. En estompant la distinction entre réalité et fiction, le Kremlin et ses soutiens cherchent à amplifier les divisions sociétales et à…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT - CONFLITS ET SÉCURITÉ ALIMENTAIRE : ENGRANGER DE LA RÉSILIENCE FACE À UNE CRISE MONDIALE
2023 - RAPPORT - CONFLITS ET SÉCURITÉ ALIMENTAIRE : ENGRANGER DE LA RÉSILIENCE FACE À UNE CRISE MONDIALE
Julie DZEROWICZ (Canada) - RAPPORT SPÉCIAL
07 octobre 2023

Le monde est actuellement en proie à une crise inédite de la sécurité alimentaire. Des défis complexes et interdépendants ont sapé tous les efforts d’éradication de la faim déployés par la communauté internationale ces dernières décennies. Parmi eux, les conflits…
Rapports de commission
2023 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SESSION DE PRINTEMPS LUXEMBOURG
2023 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SESSION DE PRINTEMPS LUXEMBOURG

23 juin 2023
Comptes rendus de réunion
2022- COMPTE RENDU RÉUNION CDS - SESSION ANNUELLE MADRID
2022- COMPTE RENDU RÉUNION CDS - SESSION ANNUELLE MADRID

09 décembre 2022
Comptes rendus de réunion
2022 - RAPPORT SPÉCIAL - COMPRENDRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ET S’Y ADAPTER POUR EN ATTÉNUER LES EFFETS SUR LA SÉCURITÉ CIVILE DES ALLIÉS
2022 - RAPPORT SPÉCIAL - COMPRENDRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ET S’Y ADAPTER POUR EN ATTÉNUER LES EFFETS SUR LA SÉCURITÉ CIVILE DES ALLIÉS
Linda SANCHEZ (Etats-Unis)
01 décembre 2022

Des incendies de forêt aux inondations, les effets immédiats du changement climatique se font sentir de manière croissante au sein de l’Alliance. Ces phénomènes météorologiques extrêmes comptent parmi les manifestations les plus visibles du changement climatique. Ils…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT - RENFORCER LA PROTECTION DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES CONTRE LES MENACES CYBERNÉTIQUES
2022 - RAPPORT - RENFORCER LA PROTECTION DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES CONTRE LES MENACES CYBERNÉTIQUES
Joëlle GARRIAUD-MAYLAM (France) - RAPPORT GÉNÉRAL
19 novembre 2022

Les infrastructures critiques des États membres de l’OTAN et des pays partenaires sont aujourd’hui confrontées à une vague croissante et sans précédent d’actes de cybermalveillance aux conséquences déstabilisantes et dévastatrices. Des entités publiques et privées -…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT - AGIR POUR PRÉSERVER L'ESPACE HUMANITAIRE : QUEL RÔLE POUR LES ALLIÉS ET L'OTAN
2022 - RAPPORT - AGIR POUR PRÉSERVER L'ESPACE HUMANITAIRE : QUEL RÔLE POUR LES ALLIÉS ET L'OTAN
Rodrigue DEMEUSE (Belgique)
19 novembre 2022

Alors que les besoins des populations civiles prises au piège de conflits de plus en plus nombreux, longs et complexes ne cessent d’augmenter, les organisations humanitaires n’ont jamais fait face à autant d’obstacles pour y répondre. Des attaques violentes sont…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT DE MISSION - LA HAYE - 11-13 MAI
2022 - RAPPORT DE MISSION - LA HAYE - 11-13 MAI

11 août 2022
Rapports de mission
2022 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SESSION PRINTEMPS VILNIUS
2022 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SESSION PRINTEMPS VILNIUS

04 juillet 2022
Comptes rendus de réunion
2021 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE
2021 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE

11 avril 2022
Publications speciales
2021 - RAPPORT 101e SÉMINAIRE ROSE-ROTH - BELGRADE 15-17 NOV. 2021
2021 - RAPPORT 101e SÉMINAIRE ROSE-ROTH - BELGRADE 15-17 NOV. 2021

13 décembre 2021
Rapports de séminaires Rose-Roth (SEM)
2021 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SESSION ANNUELLE LISBONNE
2021 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SESSION ANNUELLE LISBONNE

22 novembre 2021
Comptes rendus de réunion
2021 - RAPPORT - UNE DÉCENNIE APRÈS LES SOULÈVEMENTS ARABES : ESPOIRS ET DÉSILLUSIONS DÉMOCRATIQUES
2021 - RAPPORT - UNE DÉCENNIE APRÈS LES SOULÈVEMENTS ARABES : ESPOIRS ET DÉSILLUSIONS DÉMOCRATIQUES
Anissa KHEDHER (France)
29 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission sur la démocratie et la sécurité à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   Les soulèvements qu’ont connus les pays…
Rapports de commission
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA RÉSILIENCE DÉMOCRATIQUE DE L’ALLIANCE FACE À LA DÉSINFORMATION ET LA PROPAGANDE
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA RÉSILIENCE DÉMOCRATIQUE DE L’ALLIANCE FACE À LA DÉSINFORMATION ET LA PROPAGANDE
Linda SANCHEZ (États-Unis)
28 octobre 2021

Ce rapport a été adopté sur la commission de la démocratie et de la sécurité à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   La crise de l’information liée à la pandémie de…
Rapports de commission
RÉSOLUTION 466 - DÉVELOPPER UNE APPROCHE PANSOCIÉTALE, INTÉGRÉE ET COORDONNÉE DE LA RÉSILIENCE POUR LES DÉMOCRATIES ALLIÉES
RÉSOLUTION 466 - DÉVELOPPER UNE APPROCHE PANSOCIÉTALE, INTÉGRÉE ET COORDONNÉE DE LA RÉSILIENCE POUR LES DÉMOCRATIES ALLIÉES

11 octobre 2021

  Résolution présentée par la commission sur la démocratie et la sécurité et adoptée en séance plénière de la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, à Lisbonne (Portugal) le lundi 11 octobre 2021.
Recommandations de politique générale
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA RÉSILIENCE DES SOCIÉTÉS ALLIÉES GRÂCE À LA PRÉPARATION DU SECTEUR CIVIL
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA RÉSILIENCE DES SOCIÉTÉS ALLIÉES GRÂCE À LA PRÉPARATION DU SECTEUR CIVIL
Joëlle GARRIAUD-MAYLAM
09 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission sur la démocratie et la sécurité le 9 octobre au cours de la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, tenue en 2021 à Lisbonne (Portugal).    …
Rapports de commission
2021 - RAPPORT DE MISSION CDS - ESTONIE 22 AVRIL 2021
2021 - RAPPORT DE MISSION CDS - ESTONIE 22 AVRIL 2021

28 juin 2021
Rapports de mission
2021 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS - SESSION DE PRINTEMPS EN LIGNE - 15 mai 2021
2021 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS - SESSION DE PRINTEMPS EN LIGNE - 15 mai 2021

08 juin 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION SPECIALE COVID-19 LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU REUNION SPECIALE COVID-19 LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE EN LIGNE

19 janvier 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE

15 décembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GÉNÉRALE DE L'AP-OTAN EN 2020
2020 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GÉNÉRALE DE L'AP-OTAN EN 2020

25 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RÉSOLUTION 461 - POURSUIVRE LA MISE EN OEUVRE DE LA RÉSOLUTION CSNU 1325 ET DU PROGRAMME FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ
2020 - RÉSOLUTION 461 - POURSUIVRE LA MISE EN OEUVRE DE LA RÉSOLUTION CSNU 1325 ET DU PROGRAMME FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ
Ulla Schmidt (Allemagne)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RAPPORT - L'IMPACT DE LA CRISE DE LA COVID-19 SUR LA DIMENSION CIVILE DE LA SÉCURITÉ
2020 - RAPPORT - L'IMPACT DE LA CRISE DE LA COVID-19 SUR LA DIMENSION CIVILE DE LA SÉCURITÉ
Joëlle GARRIAUD-MAYLAM (France)
20 novembre 2020

La crise de la Covid-19 a un impact important de court et long termes sur de nombreux aspects de la dimension civile de la sécurité. Ce rapport examine, dans un premier temps, le lien entre politiques répressives et aggravation de la crise sanitaire. Il montre que les…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - FAIRE AVANCER LE PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »
2020 - RAPPORT - FAIRE AVANCER LE PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »
Ulla SCHMIDT (Allemagne)
20 novembre 2020

Alors que 2020 marque le 20e anniversaire de l'adoption à l'unanimité de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité (FPS), ce rapport général fait le point sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre de la…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - AMÉLIORER LA PÉDAGOGIE ET LA COMMUNICATION À PROPOS DE L’OTAN
2020 - RAPPORT - AMÉLIORER LA PÉDAGOGIE ET LA COMMUNICATION À PROPOS DE L’OTAN
Angel TILVAR (Roumanie)
20 novembre 2020

La communication et la connaissance du public sur l'OTAN, ses structures, ses opérations, ses objectifs et les menaces dont elle protège les populations euro-atlantiques sont essentielles pour assurer la compréhension et le soutien de l'organisation. Étant donné la…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - LA CHINE ET L’ORDRE LIBÉRAL MONDIAL
2020 - RAPPORT - LA CHINE ET L’ORDRE LIBÉRAL MONDIAL
Lord JOPLING (Royaume-Uni)
19 novembre 2020

L'ordre libéral mondial contemporain, établi au lendemain de la seconde guerre mondiale, et les valeurs de liberté individuelle, de démocratie, de droits humains et d'État de droit qui le sous-tendent constituent le socle de l'Alliance depuis sa création. Utilisant ses…
Rapports de commission
2020 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SEPTEMBRE
2020 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SEPTEMBRE

28 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE CDS - JUILLET
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE CDS - JUILLET

04 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE EN 2019
2020 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE EN 2019

06 avril 2020
Autres documents
2019 - RAPPORT PRÉSIDENTIEL ANNUEL
2019 - RAPPORT PRÉSIDENTIEL ANNUEL

22 mars 2020
Publications speciales
2019 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GENERALE DE L' AP OTAN
2019 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GENERALE DE L' AP OTAN

16 juillet 2020
Autres documents
2019 - COMPTE RENDU REUNION CDS - LONDRES 2019
2019 - COMPTE RENDU REUNION CDS - LONDRES 2019

18 novembre 2019
Comptes rendus de réunion
RESOLUTION 454 - VALEURS ET PRINCIPES FONDATEURS DE L'OTAN
RESOLUTION 454 - VALEURS ET PRINCIPES FONDATEURS DE L'OTAN

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
2019 - L'UKRAINE, CINQ ANS APRES LA REVOLUTION DE LA DIGNITE
2019 - L'UKRAINE, CINQ ANS APRES LA REVOLUTION DE LA DIGNITE
Jane CORDY (Canada)
13 octobre 2019

Cinq ans après la révolution de la dignité, l’Ukraine reste confrontée à d’immenses défis à la fois sur le plan de la protection de sa souveraineté face à l’agression incessante de la Russie et sur celui de la réalisation de ses engagements en matière de réformes. On…
Rapports de commission
2019 - 70 ANS DE L'OTAN : REAFFIRMER LES VALEURS DE L'ALLIANCE
2019 - 70 ANS DE L'OTAN : REAFFIRMER LES VALEURS DE L'ALLIANCE
Ulla Schmidt (Allemagne)
12 octobre 2019

Ce rapport général a été adopté par la commission sur la dimension civile de la sécurité (CDS) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - LA SÉCURITÉ AUX FRONTIÈRES
2019 - LA SÉCURITÉ AUX FRONTIÈRES
Lord JOPLING (Royaume-Uni)
12 octobre 2019

Ce rapport spécial a été adopté par la commission sur la dimension civile de la sécurité (CDS) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - COMPTE RENDU CDS BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU CDS BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS

16 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE EN 2018
2019 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE EN 2018

15 avril 2019
Autres documents
2019 - RAPPORT DE MISSION CDSDG/PCTR ATHENES GRECE
2019 - RAPPORT DE MISSION CDSDG/PCTR ATHENES GRECE

02 avril 2019
Rapports de mission
2018 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GENERALE DE L’AP OTAN
2018 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GENERALE DE L’AP OTAN

16 juillet 2020
Autres documents
2018 - COMPTE RENDU DE LA REUNION CDS, HALIFAX
2018 - COMPTE RENDU DE LA REUNION CDS, HALIFAX

25 janvier 2019

Samedi 17 et dimanche 18 novembre 2018  
Comptes rendus de réunion
2018 - FORCES D'OPÉRATIONS SPÉCIALES - 169 DSCFC 18 F rév.1 fin
2018 - FORCES D'OPÉRATIONS SPÉCIALES - 169 DSCFC 18 F rév.1 fin
Madeleine MOON (Royaume-Uni)
10 décembre 2018

 Les forces d’opérations spéciales (SOF) de l’OTAN exécutent toute une gamme de missions essentielles dans l’environnement de sécurité international complexe actuel. Par exemple, une coalition de forces spéciales internationales apporte son soutien aux forces locales dans la lutte contre Daech.…
Rapports de commission
2018 - AFGHANISTAN - 171 DSC 18 F fin
2018 - AFGHANISTAN - 171 DSC 18 F fin
Wolfgang HELLMICH (Allemagne)
10 décembre 2018

INTRODUCTION L’aggravation de la violence suscitée en Afghanistan par la nouvelle montée en puissance des talibans et d’autres forces d’insurrection a ramené ce pays à l’avant-plan de la scène internationale. Les gains tactiques et stratégiques engrangés par les…
Rapports de commission
2018 - RENFORCER LA DISSUASION DE L'OTAN A L'EST- 168 DSC 18 F fin
2018 - RENFORCER LA DISSUASION DE L'OTAN A L'EST- 168 DSC 18 F fin
Joseph A. DAY (Canada)
10 décembre 2018

INTRODUCTION L’OTAN prend aujourd’hui, dans les territoires alliés d’Europe orientale, les mesures les plus notables jamais appliquées depuis 2014 pour adapter sa posture de défense et de dissuasion. Les rotations de forces de même que la mise…
Rapports de commission
2018 - SECURITE ENERGETIQUE - 175 ESCTD 18 F rév. 1 fin
2018 - SECURITE ENERGETIQUE - 175 ESCTD 18 F rév. 1 fin
Ausrine ARMONAITE (Lituanie)
07 décembre 2018

INTRODUCTION On parle de sécurité énergétique au sens large du terme pour désigner une situation associant la capacité d’un pays à défendre de manière durable ses intérêts nationaux vitaux à la disponibilité des ressources énergétiques nécessaires pour accomplir…
Rapports de commission
RÉSOLUTION 446 - LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION DANS LE GRAND NORD - CDS
RÉSOLUTION 446 - LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION DANS LE GRAND NORD - CDS

19 novembre 2018
Policy Recommendations
RESOLUTION 445 - PARADES AUX TACTIQUES HYBRIDES DE LA RUSSIE - CDS
RESOLUTION 445 - PARADES AUX TACTIQUES HYBRIDES DE LA RUSSIE - CDS

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
2018 - DOCUMENT INFO SUR LE SOMMET DE L OTAN BRUXELLES 2018 - 214 SESA 18 F
2018 - DOCUMENT INFO SUR LE SOMMET DE L OTAN BRUXELLES 2018 - 214 SESA 18 F

09 novembre 2018

PRINCIPALES CONCLUSIONS DU SOMMET DES CHEFS D’ÉTAT ET DE GOUVERNEMENT DE L’OTAN TENU À BRUXELLES (BELGIQUE) LES 11 ET 12 JUILLET 2018 Document d’information  
Autres documents
2018 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DES PAYS MEMBRES DE L’OTAN DANS LA PROMOTION DU PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »
2018 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DES PAYS MEMBRES DE L’OTAN DANS LA PROMOTION DU PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »

07 novembre 2018

Enquête conjointe AP-OTAN / DCAF      
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2018 - L'AVENIR DE L'INDUSTRIE SPATIALE - 173 ESC 18 F fin
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Jean-Marie BOCKEL (France)
19 octobre 2018

Le rapport s’intéresse à l’évolution accélérée des paramètres des marchés spatiaux internationaux. Autrefois dominés par les programmes scientifiques et militaires de grands pays, ces marchés voient arriver aujourd’hui des acteurs commerciaux dont la mission première n…
Rapports de commission
2018 - CONSERVER L'AVANCE S&T DE L'OTAN - 183 STC 18 F rév1 fin
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Leona ALLESLEV (Canada)
19 octobre 2018

La commission des sciences et des technologies (STC) a noté avec inquiétude que l’avance technologique de l’OTAN était en train "de s’éroder ". Elle redouble par conséquent d’efforts pour repérer les obstacles qui empêchent l’Alliance d’atteindre ses objectifs et…
Rapports de commission
2018 - LA PROTECTION CIVILE DANS LE GRAND NORD ET EN MEDITERRANEE - 165 CDSDG 18 F rév1 fin
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Jane CORDY (Canada)
19 octobre 2018

La protection civile occupe une grande place dans la conception globale que l’OTAN se fait de la sécurité. Ce rapport est consacré à deux régions où cet aspect de la sécurité a acquis une importance toute particulière au cours des dernières années : le Grand Nord et la Méditerranée.…
Rapports de commission
2018 - L'INGERENCE DE LA RUSSIE DANS LES ELECTIONS DES PAYS DE L'ALLIANCE - 181 STC 18 F fin
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Susan DAVIS (Etats-Unis)
18 octobre 2018

Ce rapport explique que l’ingérence de la Russie dans les élections et les référendums constitue une menace pour…
Rapports de commission
2018 - LE DÉFI NORD-CORÉEN À LA SÉCURITÉ INTERNATIONALE - 179 PCTR 18 F fin
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Gerald E. CONNOLLY (Etats-Unis)
18 octobre 2018

Ce rapport traite des menaces que la République populaire démocratique de Corée, communément appelée « Corée du Nord », fait peser sur la sécurité régionale et internationale. Il débute par un survol des programmes balistiques et nucléaires du…
Rapports de commission
2018 - ENCOURAGER LA DEMOCRATIE ET LES DROITS HUMAINS DANS LA REGION DE LA MER NOIRE - 164 CDS 18 F
2018 - ENCOURAGER LA DEMOCRATIE ET LES DROITS HUMAINS DANS LA REGION DE LA MER NOIRE - 164 CDS 18 F
Ulla SCHMIDT (Allemagne)
17 octobre 2018

Les organisations de défense des droits humains signalent qu’à l’échelle mondiale, la démocratie a atteint son point le plus bas depuis plus de dix ans. Pour l’Alliance, entité qui repose sur la liberté et les valeurs démocratiques,…
Rapports de commission
2018 - PARADES AUX MENACES HYBRIDES EMANANT DE LA RUSSIE - 166 CDS 18 F fin
2018 - PARADES AUX MENACES HYBRIDES EMANANT DE LA RUSSIE - 166 CDS 18 F fin
Lord JOPLING (Royaume-Uni)
12 octobre 2018

L’expression « guerre hybride » est devenue omniprésente dans la rhétorique politique internationale après l’invasion du territoire ukrainien par la Russie et l’annexion illégale de la Crimée, en 2014. Ce rapport est spécifiquement consacré à une panoplie de tactiques…
Rapports de commission
2018 - L'INSTABILITE SUR LE FLANC SUD - 177 PC 18 F rev. 1 fin
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Julio MIRANDA CALHA (Portugal)
11 octobre 2018

Ce rapport est consacré aux grands problèmes de sécurité qui se posent dans le voisinage méridional de l’OTAN, ainsi qu’à leurs retombées sur les pays de l’Alliance. Après un bref passage en revue des derniers événements en Syrie et en Iraq, l’auteur analyse les grands facteurs de l’instabilité…
Rapports de commission
2018 - LA SECURITE DANS LES BALKANS OCCIDENTAUX - 178 PCNP 18 F rév1 fin
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Raynell ANDREYCHUK (Canada)
09 octobre 2018

Ce rapport fait succinctement le point sur la situation sécuritaire dans les Balkans occidentaux. L’auteure estime que l’OTAN et l’Union européenne doivent rester engagées dans la région, de manière à encourager les pays qui la composent à poursuivre leur processus de…
Rapports de commission
2018 - LE PARTAGE DES CHARGES : DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS POUR UNE ERE NOUVELLE - 170 DSCTC 18 F rev.1 fin
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Attila MESTERHAZY (Hongrie)
05 octobre 2018

L’OTAN s’emploie à mettre en place de nouvelles mesures d’adaptation ambitieuses de sa posture de défense et de dissuasion en réponse à l’environnement de sécurité international en rapide évolution. Parallèlement, les attentes vont croissant à l’égard de tous les…
Rapports de commission
LISTE DES PROJETS DE RAPPORTS ET RESOLUTIONS A DISCUTER A HALIFAX
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05 octobre 2018
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2018 - LE SYSTÈME COMMERCIAL INTERNATIONAL EN PÉRIL - 174 ESCTER 18 F fin
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Faik OZTRAK (Turquie)
02 octobre 2018

La croissance sans précédent de l’économie mondiale au cours des soixante dernières années reposait sur une réforme du marché libéral et le libre-échange. Ces dernières années ont malheureusement vu l’émergence d’une opposition au libre-échange, thème désormais…
Rapports de commission
2018 - TRANSACTIONS SECRETES - 182 STCTTS 18 F fin
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Matej TONIN (Slovénie)
07 septembre 2018

La puissance qu’offre aujourd’hui la technologie de chiffrement est utile pour les individus qui ont besoin de se protéger contre les autorités politiques ou les services de police, comme par exemple les lanceurs d’alerte ou…
Rapports de commission
2018 - RAPPORT REUNION CONJOINTE PARLEMENT EUROPEEN - 160 JOINT 18 F
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02 août 2018

Une délégation de députés européens et d’une vingtaine de parlementaires issus de 14 pays de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN (AP-OTAN) s’est réunie au Parlement européen les 4 et 5 juin pour un évènement de haut niveau intitulé « Parer ensemble aux nouvelles menaces – Une nouvelle ère de…
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2018 - COMPTE RENDU - REUNION CDS VARSOVIE (SESSION DE PRINTEMPS)
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09 juillet 2018
Comptes rendus de réunion
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDS/GSM A DOHA (QATAR)
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Paul Cook
22 mai 2018

Le Qatar est un petit pays d’environ la taille du Monténégro. Quelque 2,7 millions de personnes y vivent dont seulement 12% sont citoyens qataris. Ce pays qui possède le PIB par habitant le plus élevé au monde est le troisième plus gros producteur de gaz et le troisième plus gros exportateur de…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDSDG/STCTTS EN NORVEGE
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Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION CDSDG-DSCTC - HONGRIE ET REPUBLIQUE TCHEQUE
2018 - RAPPORT DE MISSION CDSDG-DSCTC - HONGRIE ET REPUBLIQUE TCHEQUE

Rapports de mission
RAPPORT VISITE KOWEIT CDS PCNP - 262 JOINT 17 F
RAPPORT VISITE KOWEIT CDS PCNP - 262 JOINT 17 F

18 janvier 2018
Rapports de mission
RAPPORT DE MISSION PCTR/CDS - Philadelphie et Carlisle, Etats-Unis - 261 JOINT 17 F
RAPPORT DE MISSION PCTR/CDS - Philadelphie et Carlisle, Etats-Unis - 261 JOINT 17 F

12 janvier 2018
Rapports de mission
2017 - COMPTE RENDU CDS BUCAREST - 231 CDS 17 F
2017 - COMPTE RENDU CDS BUCAREST - 231 CDS 17 F

30 novembre 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE
2017 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE

10 novembre 2017

Comme demandé par la commission permanente à Berlin en avril 2017, ce rapport revient sur les avancées réalisées du point de vue de la prise en compte systématique de la dimension de genre dans les activités de l’Assemblée, et dresse un bilan des progrès accomplis sur la voie d’une…
Autres documents
2017 - LA REVOLUTION DES MEDIAS SOCIAUX - RAPPORT CORDY - 158 CDSDG 17 F bis
2017 - LA REVOLUTION DES MEDIAS SOCIAUX - RAPPORT CORDY - 158 CDSDG 17 F bis

08 septembre 2017

La montée en puissance des médias sociaux constitue l’une des manifestations les plus récentes et les plus importantes de la révolution numérique et des techniques de communication qui, il y a plusieurs décennies, a marqué le début de l’ère post-industrielle (à savoir l’ère de l’information). La…
Rapports de commission
2017 - REGION DE LA MER NOIRE - RAPPORT SCHMIDT - 159 CDS 17 F rév.1 fin
2017 - REGION DE LA MER NOIRE - RAPPORT SCHMIDT - 159 CDS 17 F rév.1 fin

08 septembre 2017

Jadis reléguée à la périphérie du champ de vision européen, la région de la mer Noire s’est rappelée ces dernières années au souvenir des décideurs politiques. Elle affiche une géopolitique particulièrement marquée par l’annexion…
Rapports de commission
2017 - LA GUERRE EN SYRIE ET EN IRAQ - RAPPORT GARRIAUD MAYLAM - 157 CDS 17 F bis
2017 - LA GUERRE EN SYRIE ET EN IRAQ - RAPPORT GARRIAUD MAYLAM - 157 CDS 17 F bis

08 septembre 2017

La guerre qui fait rage depuis six ans en Syrie est la pire catastrophe anthropique depuis le début du XXIe siècle. Le bilan s’élève déjà à plus de 400 000 morts et quelque 1,5 million de blessés. Des millions…
Rapports de commission
2017 - 144 CDS 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI
2017 - 144 CDS 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI

07 juillet 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDS/PC AU ROYAUME-UNI
2017 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDS/PC AU ROYAUME-UNI

04 juillet 2017

Une délégation de représentants des sous-commissions de l’Assemblée sur la gouvernance démocratique et les relations transatlantiques, co-présidée par Lord Jopling (Royaume-Uni) et Øyvind Halleraker (Norvège) et composée de 19 parlementaires de 12 pays de l’OTAN, s’est rendue à Londres et à York…
Rapports de mission
2015 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DANS LA PROMOTION DE L'AGENDA FEMMES PAIX ET SÉCURITÉ DANS LES PAYS MEMBRES DE L'OTAN
2015 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DANS LA PROMOTION DE L'AGENDA FEMMES PAIX ET SÉCURITÉ DANS LES PAYS MEMBRES DE L'OTAN

29 août 2017
Autres documents
2013 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DANS LA PROMOTION DE L'AGENDA FEMMES PAIX ET SÉCURITÉ DANS LES PAYS MEMBRES DE L'OTAN
2013 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DANS LA PROMOTION DE L'AGENDA FEMMES PAIX ET SÉCURITÉ DANS LES PAYS MEMBRES DE L'OTAN

29 août 2017
Autres documents
2011 - 191 CDS 11 F PARTIE 2 - MISE EN APPLICATION DE LA RCSNU 1325 ET RESOLUTION 381 AP-OTAN ITALIE À ÉTATS-UNIS
2011 - 191 CDS 11 F PARTIE 2 - MISE EN APPLICATION DE LA RCSNU 1325 ET RESOLUTION 381 AP-OTAN ITALIE À ÉTATS-UNIS

29 août 2017
Autres documents
2011 - 191 CDS 11 F PARTIE 1 - MISE EN APPLICATION DE LA RCSNU 1325 ET RESOLUTION 381 AP-OTAN BELGIQUE À ISLANDE
2011 - 191 CDS 11 F PARTIE 1 - MISE EN APPLICATION DE LA RCSNU 1325 ET RESOLUTION 381 AP-OTAN BELGIQUE À ISLANDE

29 août 2017
Autres documents