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2020 - PROJET RÉVISÉ - LE RÔLE ESSENTIEL DE L'OTAN FACE À LA PANDÉMIE DE COVID-19
2020 - PROJET RÉVISÉ - LE RÔLE ESSENTIEL DE L'OTAN FACE À LA PANDÉMIE DE COVID-19
Attila MESTERHAZY (Hongrie)
22 octobre 2020

L’Alliance a réagi sans attendre et avec efficacité pour apporter sa contribution à la lutte contre les retombées de la propagation du coronavirus début 2020. Elle reste associée au combat qui doit, à terme, mettre la maladie en échec une fois pour toutes. À ce jour, l…
Rapports de commission
2020 - PROJET RÉVISÉ - AMÉLIORER LA PÉDAGOGIE ET LA COMMUNICATION À PROPOS DE L’OTAN
2020 - PROJET RÉVISÉ - AMÉLIORER LA PÉDAGOGIE ET LA COMMUNICATION À PROPOS DE L’OTAN
Angel TILVAR (Roumanie)
21 octobre 2020

La communication et la connaissance du public sur l'OTAN, ses structures, ses opérations, ses objectifs et les menaces dont elle protège les populations euro-atlantiques sont essentielles pour assurer la compréhension et le soutien de l'organisation. Étant donné la…
Rapports de commission
2020 - PROJET RÉVISÉ - L'INITIATIVE DCB DE L'OTAN
2020 - PROJET RÉVISÉ - L'INITIATIVE DCB DE L'OTAN
Lara MARTINHO (Portugal)
16 octobre 2020

[...] Aujourd’hui, l’initiative DCB de l’OTAN fait partie intégrante des activités d’ouverture essentielles de l’OTAN vers ses partenaires en matière de sécurité coopérative. Ce programme permet aux Alliés de l’OTAN de privilégier une coopération très étroite avec…
Rapports de commission
2020 - COMPTE RENDU REUNION DSC - 2 SEPTEMBRE
2020 - COMPTE RENDU REUNION DSC - 2 SEPTEMBRE

15 octobre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - L'IMPACT DE LA CRISE DE LA COVID-19 SUR LA DIMENSION CIVILE DE LA SÉCURITÉ
2020 - L'IMPACT DE LA CRISE DE LA COVID-19 SUR LA DIMENSION CIVILE DE LA SÉCURITÉ
Joëlle GARRIAUD-MAYLAM (France)
14 octobre 2020

La crise de la Covid-19 a un impact important de court et long termes sur de nombreux aspects de la dimension civile de la sécurité. Ce projet de rapport examine, dans un premier temps, le lien entre politiques répressives et aggravation de la crise sanitaire. Il…
Rapports de commission
2020 - PROJET RÉVISÉ - COMBAT EN MILIEU URBAIN
2020 - PROJET RÉVISÉ - COMBAT EN MILIEU URBAIN
Philippe MICHEL-KLEISBAUER (France)
14 octobre 2020

L’urbanisation est l’une des grandes tendances mondiales du XXIe siècle. À l’heure actuelle, 55 % environ de la population mondiale vit déjà en zone urbaine. Selon le rapport 2016 des Nations unies sur les villes du monde, cette proportion s’élèvera à quelque 70 % d’…
Rapports de commission
2020 - PROJET RÉVISÉ - LA CHINE ET L’ORDRE LIBÉRAL MONDIAL
2020 - PROJET RÉVISÉ - LA CHINE ET L’ORDRE LIBÉRAL MONDIAL
Lord JOPLING (Royaume-Uni)
14 octobre 2020

L'ordre libéral mondial contemporain, établi au lendemain de la seconde guerre mondiale, et les valeurs de liberté individuelle, de démocratie, de droits humains et d'État de droit qui le sous-tendent constituent le socle de l'Alliance depuis sa création. Utilisant ses…
Rapports de commission
2020 - PROJET RÉVISÉ - COVID-19 ET SÉCURITÉ TRANSATLANTIQUE
2020 - PROJET RÉVISÉ - COVID-19 ET SÉCURITÉ TRANSATLANTIQUE
Lord CAMPBELL OF PITTENWEEM (Royaume-Uni)
13 octobre 2020

« La question n’est pas de savoir s’il y aura une pandémie mondiale, mais quand elle se déclarera et quelle en sera la gravité ». On ne compte plus le nombre d’experts de la santé qui ont prononcé cette phrase, sous toutes ses formes, au fil des ans, et pourtant lorsqu…
Rapports de commission
2020 - PROJET RÉVISÉ - FAIRE AVANCER LE PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »
2020 - PROJET RÉVISÉ - FAIRE AVANCER LE PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »
Ulla SCHMIDT (Allemagne)
02 octobre 2020

Alors que 2020 marque le 20e anniversaire de l'adoption à l'unanimité de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité (FPS), ce projet de rapport général fait le point sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre…
Rapports de commission
2020 - COMPTE RENDU DE REUNION PC - AOUT
2020 - COMPTE RENDU DE REUNION PC - AOUT

01 octobre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SEPTEMBRE
2020 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SEPTEMBRE

28 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION ESC JUILLET
2020 - COMPTE RENDU REUNION ESC JUILLET

15 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC JUILLET
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC JUILLET

11 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE CDS JUILLET
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE CDS JUILLET

04 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - L’INNOVATION DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE
2020 - L’INNOVATION DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE
Leona ALLESLEV (Canada)
02 septembre 2020

Ce projet de rapport spécial présente un bref aperçu des défis que doit affronter l’Alliance sur le front des innovations de défense, et explique comment les pays membres ainsi que l’OTAN en tant qu’organisation ont décidé de s’attaquer au problème. La rapporteure…
Rapports de commission
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE JUILLET DSC
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE JUILLET DSC

28 août 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE RÉUNION DE LA PC
2020 - COMPTE RENDU DE RÉUNION DE LA PC

24 août 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - LA RÉGION DE LA MER NOIRE : TENSIONS ÉCONOMIQUES ET GÉO-POLITIQUES
2020 - LA RÉGION DE LA MER NOIRE : TENSIONS ÉCONOMIQUES ET GÉO-POLITIQUES
Ausrine ARMONAITE (Lituanie)
20 août 2020

Dotée d'un grand potentiel économique, la région de la mer Noire souffre de ses divisions, rivalités et ses conflits, avec des répercussions sur l'ensemble du système international. Une importante voie maritime, facteur d'unification, relie les pays riverains et les…
Rapports de commission
2020 - DYNAMIQUES SÉCURITAIRES ET POLITIQUES DANS LE GOLFE
2020 - DYNAMIQUES SÉCURITAIRES ET POLITIQUES DANS LE GOLFE
Ahmet YILDIZ (Turquie)
12 août 2020

La pandémie de COVID-19 et la récession qui en découle entraînent une refonte de l’environnement sécuritaire mondial, plongeant la région du Golfe dans une situation particulièrement vulnérable. Depuis des années déjà, avant la pandémie, l’environnement sécuritaire de…
Rapports de commission
2020 - LE PARTENARIAT OTAN UE DANS UN CONTEXTE MONDIAL EN MUTATION
2020 - LE PARTENARIAT OTAN UE DANS UN CONTEXTE MONDIAL EN MUTATION
Sonia KRIMI (France)
12 août 2020

La relation entre l'OTAN et l'Union européenne (UE) – vraisemblablement les deux blocs multinationaux les plus performants de l'histoire moderne – est un thème récurrent dans les débats politiques internationaux, en Europe mais aussi dans l’OTAN, dont certains des…
Rapports de commission
2020 - DÉFIS MAJEURS POUR LE MAINTIEN DE LA PAIX ET DE LA SÉCURITÉ DANS LES BALKANS OCCIDENTAUX
2020 - DÉFIS MAJEURS POUR LE MAINTIEN DE LA PAIX ET DE LA SÉCURITÉ DANS LES BALKANS OCCIDENTAUX
Jean-Charles LARSONNEUR (France)
11 août 2020

Il y a deux décennies prenait fin une période de recours à la force à grande échelle visant à modifier la réalité politique sur les territoire des Balkans occidentaux. Depuis, bien des choses ont été accomplies. . La majorité des pays de l’ex-Yougoslavie ont à présent…
Rapports de commission
2020 -LA MODERNISATION DES FORCES ARMÉES RUSSES, SOURCE DE DÉFIS POUR LES MEMBRES DE L’OTAN
2020 -LA MODERNISATION DES FORCES ARMÉES RUSSES, SOURCE DE DÉFIS POUR LES MEMBRES DE L’OTAN
Cédric PERRIN (France)
04 août 2020

Le message contenu dans les déclarations et mesures de politique générale de Moscou est clair : la Russie fait tout ce qui est son pouvoir, aujourd’hui, pour affirmer sa puissance dans un monde devenu multipolaire. Les publications russes de politique stratégique font…
Rapports de commission
2020 - LES ARMES HYPERSONIQUES - UN DÉFI TECHNOLOGIQUE POUR L’OTAN ET SES PAYS MEMBRES
2020 - LES ARMES HYPERSONIQUES - UN DÉFI TECHNOLOGIQUE POUR L’OTAN ET SES PAYS MEMBRES
Susan DAVIS (États-Unis)
29 juillet 2020

Dans le discours sur l’état de la nation prononcé par Vladimir Poutine en mars 2018, l’un des points saillants a été la présentation de deux nouveaux systèmes de vecteurs nucléaires qui, d’après le président, pourraient échapper aux moyens de défense antimissiles…
Rapports de commission
2020 - LA CRISE DU GOLFE ET LES MARCHÉS MONDIAUX DE L'ÉNERGIE
2020 - LA CRISE DU GOLFE ET LES MARCHÉS MONDIAUX DE L'ÉNERGIE
Jean-Marie BOCKEL (France)
29 juillet 2020

Comme d'autres parties du Moyen-Orient, le Golfe est à la fois une source de frictions et de coopération entre l'Europe et les États-Unis. En effet, la région abrite tout autant d’intérêts divergents que convergents. Elle symbolise aussi des changements plus profonds…
Rapports de commission
2020 - LA PANDÉMIE DE COVID-19 ET LA RÉGION MOYEN-ORIENT/ AFRIQUE DU NORD
2020 - LA PANDÉMIE DE COVID-19 ET LA RÉGION MOYEN-ORIENT/ AFRIQUE DU NORD
Philippe FOLLIOT (France)
22 juin 2020

C’est en janvier 2020 que la Covid-19 a fait sa première apparition dans la région MOAN (Moyen-Orient et Afrique du Nord) et, plus précisément, dans les Émirats arabes unis (EAU). Depuis lors, le nombre de cas signalés dans les pays de cette région a augmenté…
Rapports de commission
2020 - MONTÉE EN PUISSANCE DE LA CHINE : IMPLICATIONS POUR LA SÉCURITÉ MONDIALE ET EURO-ATLANTIQUE
2020 - MONTÉE EN PUISSANCE DE LA CHINE : IMPLICATIONS POUR LA SÉCURITÉ MONDIALE ET EURO-ATLANTIQUE
Gerald E. CONNOLLY (États-Unis)
18 juin 2020

La rapide montée en puissance de la République populaire de Chine (ci-après « Chine » ou « RPC ») enregistrée au cours de la dernière partie du 20e siècle et des premières décennies du XXIe siècle représente un tournant paradigmatique dans les affaires mondiales,…
Rapports de commission
2020 - LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
2020 - LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
Christian TYBRING-GJEDDE (Norvège)
17 juin 2020

La communauté mondiale subit aujourd'hui la plus grave pandémie depuis la grippe espagnole de 1918-1919. Les pandémies ne sont pourtant pas aussi rares qu'on le croit. En un peu plus d’un siècle, en effet, le monde en a connu au moins quatre à l’échelle planétaire,…
Rapports de commission
2020 - INITIATIVE LA CEINTURE ET LA ROUTE DE LA CHINE : UNE ÉVALUATION STRATÉGIQUE ET ÉCONOMIQUE
2020 - INITIATIVE LA CEINTURE ET LA ROUTE DE LA CHINE : UNE ÉVALUATION STRATÉGIQUE ET ÉCONOMIQUE
Christian TYBRING-GJEDDE (Norvège)
15 juin 2020

En 2013, le président chinois Xi Jinping annonçait la mise en place de ce qui est peut-être le plus ambitieux des programmes d'investissement et d'infrastructures jamais conçu. L'initiative « la ceinture et la route » (Belt and Road Initiative, BRI) est la…
Rapports de commission
2020 - DÉVELOPPEMENT ET SÉCURITÉ DANS LA RÉGION DU SAHEL
2020 - DÉVELOPPEMENT ET SÉCURITÉ DANS LA RÉGION DU SAHEL
Ahmet Berat CONKAR (Turkey)
09 juin 2020

En dépit des efforts considérables consacrés à la stabilisation du Sahel, qui s’étend de la Mauritanie au Soudan et compte 150 millions d’habitants, la sécurité va en se détériorant. L’insécurité s’aggrave, se propage, facilitée par la porosité des frontières et celle-…
Rapports du Groupe spécial Méditerranée et Moyen-Orient (GSM)
2020 - COVID-19_IMPORTANCE COMMUNAUTÉ SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE L'OTAN
2020 - COVID-19_IMPORTANCE COMMUNAUTÉ SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE L'OTAN
Kevan JONES (Royaume-Uni)
09 juin 2020

L’épidémie de SARS-CoV-2  (ou Covid-19), qui a été détectée pour la première fois en Chine à la fin de l’année 2019, s’est propagée dans presque tous les pays du globe et a été élevée au rang de…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT DE MISSION DSCFC - Chine 10-14 juin 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION DSCFC - Chine 10-14 juin 2019

16 décembre 2019
Rapports de mission
2019 - RAPPORT DE MISSION PCTR/ESCTER WASHINGTON ET SEATTLE - 10-14 JUIN 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION PCTR/ESCTER WASHINGTON ET SEATTLE - 10-14 JUIN 2019

03 décembre 2019
Rapports de mission
2019 - RAPPORT VISITE DE LA PCNP/ESCTD EN ÉTHIOPIE (Addis-Abeba)
2019 - RAPPORT VISITE DE LA PCNP/ESCTD EN ÉTHIOPIE (Addis-Abeba)

03 décembre 2019

Du 23 au 25 septembre 2019, une délégation de l’AP-OTAN…
Rapports de mission
2019 - COMPTE RENDU REUNION DSC - LONDRES 2019
2019 - COMPTE RENDU REUNION DSC - LONDRES 2019

22 novembre 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - RAPPORT DE MISSION STC - SINGAPOUR 6-9 MAI 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION STC - SINGAPOUR 6-9 MAI 2019

21 novembre 2019
Rapports de mission
2019 - RAPPORT DE MISSION DSC- HAWAII, ETATS-UNIS - MARS 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION DSC- HAWAII, ETATS-UNIS - MARS 2019

20 novembre 2019
Rapports de mission
2019 - COMPTE RENDU REUNION CDS - LONDRES 2019
2019 - COMPTE RENDU REUNION CDS - LONDRES 2019

18 novembre 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - COMPTE RENDU REUNION STC - LONDRES 2019
2019 - COMPTE RENDU REUNION STC - LONDRES 2019

07 novembre 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - COMPTE RENDU REUNION PC - LONDRES 2019
2019 - COMPTE RENDU REUNION PC - LONDRES 2019

25 octobre 2019
Comptes rendus de réunion
2019- COMPTE RENDU REUNION ESC - LONDRES 2019
2019- COMPTE RENDU REUNION ESC - LONDRES 2019

16 octobre 2019
Meeting Summaries
2019 - RESOLUTION 459 - CYBERSÉCURITÉ, CYBERDÉFENSE ET CYBERDISSUASION DE L’OTAN
2019 - RESOLUTION 459 - CYBERSÉCURITÉ, CYBERDÉFENSE ET CYBERDISSUASION DE L’OTAN

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
2019 - RESOLUTION 457 - L'OTAN CÉLÈBRE 70 ANS DE PAIX ET DE SÉCURITÉ SOUS LE SIGNE DE L’UNITÉ
2019 - RESOLUTION 457 - L'OTAN CÉLÈBRE 70 ANS DE PAIX ET DE SÉCURITÉ SOUS LE SIGNE DE L’UNITÉ

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
2019 - RESOLUTION 458 - LES DÉFIS SÉCURITAIRES ÉMANANT D'AFRIQUE
2019 - RESOLUTION 458 - LES DÉFIS SÉCURITAIRES ÉMANANT D'AFRIQUE

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 454 - VALEURS ET PRINCIPES FONDATEURS DE L'OTAN
RESOLUTION 454 - VALEURS ET PRINCIPES FONDATEURS DE L'OTAN

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 456 - DĖVELOPPEMENTS RĖCENTS EN AFGHANISTAN
RESOLUTION 456 - DĖVELOPPEMENTS RĖCENTS EN AFGHANISTAN

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 455 - POSTURE APRÈS LE TRAITÉ FNI
RESOLUTION 455 - POSTURE APRÈS LE TRAITÉ FNI

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
2019 - RAPPORT - L'OTAN ET LE CYBERESPACE : RENFORCER LA SÉCURITÉ ET LA DÉFENSE, STABILISER LA DISSUASION
2019 - RAPPORT - L'OTAN ET LE CYBERESPACE : RENFORCER LA SÉCURITÉ ET LA DÉFENSE, STABILISER LA DISSUASION
Susan DAVIS (États-Unis)
13 octobre 2019

 
Ce rapport général a été adopté par la commission des sciences et des technologies (STC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - L'UKRAINE, CINQ ANS APRES LA REVOLUTION DE LA DIGNITE
2019 - L'UKRAINE, CINQ ANS APRES LA REVOLUTION DE LA DIGNITE
Jane CORDY (Canada)
13 octobre 2019

Cinq ans après la révolution de la dignité, l’Ukraine reste confrontée à d’immenses défis à la fois sur le plan de la protection de sa souveraineté face à l’agression incessante de la Russie et sur celui de la réalisation de ses engagements en matière de réformes. On…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - UN APERCU DES RELATIONS OTAN-RUSSIE
2019 - RAPPORT - UN APERCU DES RELATIONS OTAN-RUSSIE
Miro KOVAC (Croatie)
13 octobre 2019

Ce rapport a été adopté par la commission politique le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).
 
Le…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - LES EXERCICES DE L'OTAN - ÉVOLUTION ET ENSEIGNEMENTS
2019 - RAPPORT - LES EXERCICES DE L'OTAN - ÉVOLUTION ET ENSEIGNEMENTS
Lara MARTINHO (Portugal)
13 octobre 2019

 
Ce rapport a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité (DSC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).
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Rapports de commission
2019 - RAPPORT - INTELLIGENCE ARTIFICIELLE : IMPACT SUR LES FORCES ARMEES DE l'OTAN
2019 - RAPPORT - INTELLIGENCE ARTIFICIELLE : IMPACT SUR LES FORCES ARMEES DE l'OTAN
Matej TONIN (Slovénie)
13 octobre 2019

 
Ce rapport de la STCTTS a été adopté par la commission des sciences et des technologies (STC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).
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Rapports de commission
2019 - RAPPORT - L'ÉVOLUTION DE LA SÉCURITÉ DANS L'ATLANTIQUE NORD
2019 - RAPPORT - L'ÉVOLUTION DE LA SÉCURITÉ DANS L'ATLANTIQUE NORD
Nicholas SOAMES (Royaume-Uni)
13 octobre 2019

 
Ce rapport de la DSCTC a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité (DSC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - LA LUTTE ANTI-SOUS-MARINE DE L'OTAN : RECONSTRUIRE LES CAPACITES ET SE PREPARER POUR L'AVENIR
2019 - RAPPORT - LA LUTTE ANTI-SOUS-MARINE DE L'OTAN : RECONSTRUIRE LES CAPACITES ET SE PREPARER POUR L'AVENIR
Leona ALLESLEV (Canada)
13 octobre 2019

 
Ce rapport a été adopté par la commission des sciences et des technologies (STC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).
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Rapports de commission
2019 - RAPPORT GÉNÉRAL - UNE NOUVELLE ÈRE POUR LA DISSUASION NUCLÉAIRE - MODERNISATION, MAÎTRISE DES ARMEMENTS ET FORCES NUCLÉAIRES ALLIÉES
2019 - RAPPORT GÉNÉRAL - UNE NOUVELLE ÈRE POUR LA DISSUASION NUCLÉAIRE - MODERNISATION, MAÎTRISE DES ARMEMENTS ET FORCES NUCLÉAIRES ALLIÉES
Joseph A. DAY (Canada)
12 octobre 2019

Ce rapport général a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité (DSC) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).
 
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Rapports de commission
2019 - RAPPORT - SECURITE ET STABILITE EN AFRIQUE - DEFIS ET PRIORITES POUR L'OTAN
2019 - RAPPORT - SECURITE ET STABILITE EN AFRIQUE - DEFIS ET PRIORITES POUR L'OTAN
Julio Miranda CALHA (Portugal)
12 octobre 2019

Ce rapport a été adopté par la commission politique le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).
De récents rapports généraux établis par la…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - MARCHÉS NUMÉRIQUES ET CYBERSÉCURITÉ : LES APPROCHES NORD-AMÉRICAINE ET EUROPÉENNE
2019 - RAPPORT - MARCHÉS NUMÉRIQUES ET CYBERSÉCURITÉ : LES APPROCHES NORD-AMÉRICAINE ET EUROPÉENNE
Jean-Marie Bockel (France)
12 octobre 2019

Ce rapport de l'ESCTER a été adopté par la commission de l'économie et de la sécurité (ESC) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Londres (Royaume-Uni).
 
Le développement des…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - MACÉDOINE DU NORD : ÉVOLUTION POLITIQUE, ACCESSION À L’OTAN ET TRANSITION ÉCONOMIQUE
2019 - RAPPORT - MACÉDOINE DU NORD : ÉVOLUTION POLITIQUE, ACCESSION À L’OTAN ET TRANSITION ÉCONOMIQUE
Ausrine ARMONAITE (Lituanie)
12 octobre 2019

Ce rapport de l'ESCTD a été adopté par la commission de l'économie et de la sécurité (ESC) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Londres (Royaume-Uni).
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Rapports de commission
2019 - 70 ANS DE L'OTAN : REAFFIRMER LES VALEURS DE L'ALLIANCE
2019 - 70 ANS DE L'OTAN : REAFFIRMER LES VALEURS DE L'ALLIANCE
Ulla Schmidt (Allemagne)
12 octobre 2019

Ce rapport général a été adopté par la commission sur la dimension civile de la sécurité (CDS) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).
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Rapports de commission
2019 - LA SÉCURITÉ AUX FRONTIÈRES
2019 - LA SÉCURITÉ AUX FRONTIÈRES
Lord JOPLING (Royaume-Uni)
12 octobre 2019

Ce rapport spécial a été adopté par la commission sur la dimension civile de la sécurité (CDS) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).
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Rapports de commission
2019 - 70 ANS DE L'OTAN : POURQUOI L'ALLIANCE DEMEURE-T-ELLE INDISPENSABLE ?
2019 - 70 ANS DE L'OTAN : POURQUOI L'ALLIANCE DEMEURE-T-ELLE INDISPENSABLE ?
Gerald E. CONNOLLY (États-Unis)
12 octobre 2019

Ce rapport de la sous-commission sur les relations transatlantiques (PCTR) a été adopté par la commission politique le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).
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Rapports de commission
2019 - COMPTE RENDU DE SEMINAIRE ROSE-ROTH/GSM - ANTALYA, TURQUIE - 12-14 AVRIL 2019 - 163 JOINT 19 F
2019 - COMPTE RENDU DE SEMINAIRE ROSE-ROTH/GSM - ANTALYA, TURQUIE - 12-14 AVRIL 2019 - 163 JOINT 19 F

05 août 2019
Mediterranean and Middle East Reports (GSM)
2019 - COMPTE RENDU PC BRATISLAVA REVISE - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU PC BRATISLAVA REVISE - SESSION DE PRINTEMPS

16 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - COMPTE RENDU ESC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU ESC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS

16 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - COMPTE RENDU DSC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU DSC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS

16 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - COMPTE RENDU CDS BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU CDS BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS

16 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - COMPTE RENDU STC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU STC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS

15 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - RAPPORT DE MISSION CDSDG/PCTR ATHENES GRECE
2019 - RAPPORT DE MISSION CDSDG/PCTR ATHENES GRECE

02 avril 2019
Rapports de mission
2019 - RAPPORT DE MISSION ESCTD - Skopje, République de Macédoine du Nord 14-15 mars 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION ESCTD - Skopje, République de Macédoine du Nord 14-15 mars 2019

Rapports de mission
2019 - RAPPORT DE MISSION ESCTER PCNP - ALLEMAGNE 18-21 MARS
2019 - RAPPORT DE MISSION ESCTER PCNP - ALLEMAGNE 18-21 MARS

Rapports de mission
2018 - COMPTE RENDU DSC HALIFAX - 246 DSC 18 F
2018 - COMPTE RENDU DSC HALIFAX - 246 DSC 18 F

01 février 2019
Comptes rendus de réunion
2018 - RAPPORT DE MISSION BAKOU, AZERBAIDJAN - 233 ESCTD 18 F
2018 - RAPPORT DE MISSION BAKOU, AZERBAIDJAN - 233 ESCTD 18 F

28 janvier 2019

L’Azerbaïdjan est devenu un partenaire stratégique majeur pour l’Europe. L’achèvement très attendu du corridor gazier sud-européen en 2020 marquera une étape importante dans la diversification des approvisionnements en énergie du sud de l’Europe. Ce projet permettra d’acheminer d’importantes…
Rapports de mission
2018 - COMPTE RENDU DE LA REUNION CDS, HALIFAX
2018 - COMPTE RENDU DE LA REUNION CDS, HALIFAX

25 janvier 2019

Samedi 17 et dimanche 18 novembre 2018
 
Comptes rendus de réunion
2018 - COMPTE RENDU ESC HALIFAX - 247 ESC 18 F
2018 - COMPTE RENDU ESC HALIFAX - 247 ESC 18 F

24 janvier 2019

Samedi 17 novembre 2018
Comptes rendus de réunion
2018 - COMPTE RENDU PC HALIFAX - 251 PC 18 F
2018 - COMPTE RENDU PC HALIFAX - 251 PC 18 F

24 janvier 2019
Comptes rendus de réunion
2018 - COMPTE RENDU STC HALIFAX - 249 STC 18 F
2018 - COMPTE RENDU STC HALIFAX - 249 STC 18 F

07 janvier 2019

18 novembre 2018
Ballroom 3, centre des congrès d'Halifax, Canada…
Comptes rendus de réunion
2018 - FORCES D'OPÉRATIONS SPÉCIALES - 169 DSCFC 18 F rév.1 fin
2018 - FORCES D'OPÉRATIONS SPÉCIALES - 169 DSCFC 18 F rév.1 fin
Madeleine MOON (Royaume-Uni)
10 décembre 2018

 Les forces d’opérations spéciales (SOF) de l’OTAN exécutent toute une gamme de missions essentielles dans l’environnement de sécurité international complexe actuel. Par exemple, une coalition de forces spéciales internationales apporte son soutien aux forces locales dans la lutte contre Daech.…
Rapports de commission
2018 - AFGHANISTAN - 171 DSC 18 F fin
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Wolfgang HELLMICH (Allemagne)
10 décembre 2018

INTRODUCTION

L’aggravation de la violence suscitée en Afghanistan par la nouvelle montée en puissance des talibans et d’autres forces d’insurrection a ramené ce pays à l’avant-plan de la scène internationale. Les gains tactiques et stratégiques engrangés par les…
Rapports de commission
2018 - RENFORCER LA DISSUASION DE L'OTAN A L'EST- 168 DSC 18 F fin
2018 - RENFORCER LA DISSUASION DE L'OTAN A L'EST- 168 DSC 18 F fin
Joseph A. DAY (Canada)
10 décembre 2018

INTRODUCTION
L’OTAN prend aujourd’hui, dans les territoires alliés d’Europe orientale, les mesures les plus notables jamais appliquées depuis 2014 pour adapter sa posture de défense et de dissuasion. Les rotations de forces de même que la mise…
Rapports de commission
2018 - SECURITE ENERGETIQUE - 175 ESCTD 18 F rév. 1 fin
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Ausrine ARMONAITE (Lituanie)
07 décembre 2018

INTRODUCTION

On parle de sécurité énergétique au sens large du terme pour désigner une situation associant la capacité d’un pays à défendre de manière durable ses intérêts nationaux vitaux à la disponibilité des ressources énergétiques nécessaires pour accomplir…
Rapports de commission
2018 - RAPPORT DE VISITE PCTR REPUBLIQUE DE COREE - 244 PCTR 18 F
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05 décembre 2018
Rapports de mission
RESOLUTION 453 - CONSERVER L’AVANCE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE L’OTAN ET AMELIORER LA SOUPLESSE DE L’ALLIANCE - STC
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19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
2018 - RESOLUTION 452 - PROTEGER LES ELECTIONS DANS LES PAYS DE L'ALLIANCE - STC
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19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 451- FAIRE FACE AUX DEFIS EMANANT DU SUD - PC
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19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 450 - LA SÉCURITÉ ÉNERGÉTIQUE UN DEFI SRATEGIQUE POUR L'ALLIANCE - ESC
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19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 449 - POTENTIALITÉS ET DÉFIS DANS UN DOMAINE SPATIAL EN MUTATION - DSC
RESOLUTION 449 - POTENTIALITÉS ET DÉFIS DANS UN DOMAINE SPATIAL EN MUTATION - DSC

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
2018 - RESOLUTION 448 - RENFORCER LA DISSUASION DE L’OTAN À L’EST - DSC
2018 - RESOLUTION 448 - RENFORCER LA DISSUASION DE L’OTAN À L’EST - DSC

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 447 - PARTAGE DES CHARGES - DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS POUR UNE ERE NOUVELLE - DSC
RESOLUTION 447 - PARTAGE DES CHARGES - DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS POUR UNE ERE NOUVELLE - DSC

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
RÉSOLUTION 446 - LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION DANS LE GRAND NORD - CDS
RÉSOLUTION 446 - LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION DANS LE GRAND NORD - CDS

19 novembre 2018
Policy Recommendations
RESOLUTION 445 - PARADES AUX TACTIQUES HYBRIDES DE LA RUSSIE - CDS
RESOLUTION 445 - PARADES AUX TACTIQUES HYBRIDES DE LA RUSSIE - CDS

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
2018 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DES PAYS MEMBRES DE L’OTAN DANS LA PROMOTION DU PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »
2018 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DES PAYS MEMBRES DE L’OTAN DANS LA PROMOTION DU PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »

07 novembre 2018

Enquête conjointe AP-OTAN / DCAF  
 
 
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Jean-Marie BOCKEL (France)
19 octobre 2018

Le rapport s’intéresse à l’évolution accélérée des paramètres des marchés spatiaux internationaux. Autrefois dominés par les programmes scientifiques et militaires de grands pays, ces marchés voient arriver aujourd’hui des acteurs commerciaux dont la mission première n…
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2018 - CONSERVER L'AVANCE S&T DE L'OTAN - 183 STC 18 F rév1 fin
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Leona ALLESLEV (Canada)
19 octobre 2018

La commission des sciences et des technologies (STC) a noté avec inquiétude que l’avance technologique de l’OTAN était en train "de s’éroder ".
Elle redouble par conséquent d’efforts pour repérer les obstacles qui empêchent l’Alliance d’atteindre ses objectifs et…
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Jane CORDY (Canada)
19 octobre 2018

La protection civile occupe une grande place dans la conception globale que l’OTAN se fait de la sécurité. Ce rapport est consacré à deux régions où cet aspect de la sécurité a acquis une importance toute particulière au cours des dernières années : le Grand Nord et la Méditerranée.

…
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Susan DAVIS (Etats-Unis)
18 octobre 2018

Ce rapport explique que l’ingérence de la Russie dans les élections et les référendums constitue…
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Gerald E. CONNOLLY (Etats-Unis)
18 octobre 2018

Ce rapport traite des menaces que la République populaire démocratique de Corée, communément appelée « Corée du Nord », fait peser sur la sécurité régionale et internationale. Il débute par un survol des programmes balistiques et nucléaires du…
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Ulla SCHMIDT (Allemagne)
17 octobre 2018

Les organisations de défense des droits humains signalent qu’à l’échelle mondiale, la démocratie a atteint son point le plus bas depuis plus de dix ans. Pour l’Alliance, entité qui repose sur la liberté et les valeurs démocratiques,…
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Lord JOPLING (Royaume-Uni)
12 octobre 2018

L’expression « guerre hybride » est devenue omniprésente dans la rhétorique politique internationale après l’invasion du territoire ukrainien par la Russie et l’annexion illégale de la Crimée, en 2014. Ce rapport est spécifiquement consacré à une panoplie de tactiques…
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2018 - L'INSTABILITE SUR LE FLANC SUD - 177 PC 18 F rev. 1 fin
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Julio MIRANDA CALHA (Portugal)
11 octobre 2018

Ce rapport est consacré aux grands problèmes de sécurité qui se posent dans le voisinage méridional de l’OTAN, ainsi qu’à leurs retombées sur les pays de l’Alliance. Après un bref passage en revue des derniers événements en Syrie et en Iraq, l’auteur analyse les grands facteurs de l’instabilité…
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Raynell ANDREYCHUK (Canada)
09 octobre 2018

Ce rapport fait succinctement le point sur la situation sécuritaire dans les Balkans occidentaux. L’auteure estime que l’OTAN et l’Union européenne doivent rester engagées dans la région, de manière à encourager les pays qui la composent à poursuivre leur processus de…
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Attila MESTERHAZY (Hongrie)
05 octobre 2018

L’OTAN s’emploie à mettre en place de nouvelles mesures d’adaptation ambitieuses de sa posture de défense et de dissuasion en réponse à l’environnement de sécurité international en rapide évolution. Parallèlement, les attentes vont croissant à l’égard de tous les…
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Faik OZTRAK (Turquie)
02 octobre 2018

La croissance sans précédent de l’économie mondiale au cours des soixante dernières années reposait sur une réforme du marché libéral et le libre-échange. Ces dernières années ont malheureusement vu l’émergence d’une opposition au libre-échange, thème désormais…
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Carlos COSTA NEVES (Portugal)
11 septembre 2018

La région du Golfe, dont les traditions culturelles et religieuses semblent analogues d’un point de vue externe, est depuis longtemps rongée par un certain nombre de divisions et de tensions. Compte tenu de son importance stratégique centrale en tant que fournisseur mondial d’énergie, de sa…
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07 septembre 2018

La puissance qu’offre aujourd’hui la technologie de chiffrement est utile pour les individus qui ont besoin de se protéger contre les autorités politiques ou les services de police, comme par exemple les lanceurs d’alerte ou…
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27 juillet 2018
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2018 - COMPTE RENDU - REUNION CDS VARSOVIE (SESSION DE PRINTEMPS)
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09 juillet 2018
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2018 - COMPTE RENDU STC VARSOVIE - 127 STC 18 F
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29 juin 2018
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2018 - RAPPORT DE SEMINAIRE ROSE ROTH - BATOUMI GEORGIE
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08 juin 2018

97ème Séminaire Rose-Roth
GÉORGIE ET LA REGION DE LA MER NOIRE DANS LE…
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Paul Cook
22 mai 2018

Le Qatar est un petit pays d’environ la taille du Monténégro. Quelque 2,7 millions de personnes y vivent dont seulement 12% sont citoyens qataris. Ce pays qui possède le PIB par habitant le plus élevé au monde est le troisième plus gros producteur de gaz et le troisième plus gros exportateur de…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT SEMINAIRE CONJOINT, ODESSA (UKRAINE) - 088 JOINT 18 F
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30 avril 2018

Iryna GERASHCHENKO, co-présidente du Conseil interparlementaire Ukraine-OTAN (UNIC), a souhaité la bienvenue aux délégués à Odessa et a indiqué que le président du Parlement venait de présenter un projet de loi sur la sécurité nationale au Parlement ukrainien (Rada).…
Rapports de mission
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04 avril 2018
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2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE GSM/STC A ABOU DHABI (EMIRATS ARABES UNIS)
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23 février 2018

Du 9 au 12 janvier 2018, 32 parlementaires de 15 pays membres de l’OTAN ont visité Abou Dhabi afin d’aborder dans les grandes lignes la situation géopolitique dans le Golfe, de discuter de la politique étrangère et de la politique de…
Rapports de mission
2018 - VISITE A WASHINGTON DC ET CHARLESTON (ETATS-UNIS)
2018 - VISITE A WASHINGTON DC ET CHARLESTON (ETATS-UNIS)


SYNTHÈSE 

Des législateurs états-uniens ont très clairement fait savoir à une délégation de la commission de la défense et de la sécurité (DSC) que les États-Unis s’engageaient davantage dans le cadre de l’OTAN et qu’ils attendaient…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION DSC BOSNIE-HERZEGOVINE ET SERBIE
2018 - RAPPORT DE MISSION DSC BOSNIE-HERZEGOVINE ET SERBIE

Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDSDG/STCTTS EN NORVEGE
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Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION DSCFC GSM- PORTUGAL ET ESPAGNE
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Mission Reports
2018 - RAPPORT DE VISITE CONJOINTE (ESCTER/PCNP) JAPON
2018 - RAPPORT DE VISITE CONJOINTE (ESCTER/PCNP) JAPON


SYNTHESE

1.    Le Japon soutient la démarche de négociation menée par le président des États-Unis, Donald Trump, en faveur de la dénucléarisation de la Corée du Nord. Mais il conserve une position circonspecte à l’égard du régime de la…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT VISITE ESCTER PARIS TOULOUSE FRANCE - 228 ESCTER 18 F
2018 - RAPPORT VISITE ESCTER PARIS TOULOUSE FRANCE - 228 ESCTER 18 F



Le monde de l’espace, en évolution rapide, ouvre de nouvelles perspectives qui vont transformer l’économie mondiale. Protagoniste de premier plan de l’industrie spatiale, la France entraîne un mouvement collectif européen visant…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT MISSION ESTONIE FINLANDE
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Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE STC SAN DIEGO ET SILICON VALLEY
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE STC SAN DIEGO ET SILICON VALLEY


Du 15 au 19 octobre, une délégation de la commission des sciences et des technologies (STC) de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN s’est rendue à San Diego et dans la Silicon Valley.
Menée par Maria Martens (Pays-Bas), présidente de la STC, elle se…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION CDSDG-DSCTC - HONGRIE ET REPUBLIQUE TCHEQUE
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2017 - RAPPORT MISSION DSCFC - REPUBLIQUE DE COREE - 264 DSCFC 17 F
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03 avril 2018
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2017 - RAPPORT DE MISSION ESC/STC - CANADA 11-15/09 2017 - 239 JOINT 17 F
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19 mars 2018
Mission Reports
2017 - RAPPORT DE SEMINAIRE ROSE-ROTH SARAJEVO - GSM - 102 SEM 17 F
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20 février 2018
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14 février 2018

L’Union européenne et les États-Unis ne sauraient considérer l’évolution manifeste des Balkans occidentaux vers la démocratie comme…
Rapports de séminaires Rose-Roth (SEM)
2017 - RAPPORT VISITE STCTTS ALLEMAGNE - 266 STCTTS 17 F
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05 février 2018

Depuis deux ans, la commission des sciences et des technologies (STC) a décidé de concentrer ses travaux sur les risques et les opportunités liés aux technologies, ainsi que sur les mesures que doit prendre l’OTAN pour s’adapter à l’évolution rapide que connaissent aujourd’hui ces dernières. C’…
Rapports de mission
2017 - RAPPORT SEMINAIRE ROME GSM DSC - 263 JOINT 17 F
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05 février 2018

Faire face aux problèmes de sécurité qui se posent au Moyen-Orient et en Afrique du Nord requiert la mise en oeuvre de stratégies diversifiées pour la simple raison que ces problèmes sont d’une grande complexité et n’acceptent pas de solutions simples.
Telle est l’une des conclusions…
Rapports de mission
RAPPORT VISITE KOWEIT CDS PCNP - 262 JOINT 17 F
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18 janvier 2018
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RAPPORT DE MISSION PCTR/CDS - Philadelphie et Carlisle, Etats-Unis - 261 JOINT 17 F
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12 janvier 2018
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2017 - COMPTE RENDU BUCAREST - 242 PC 17 F
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11 décembre 2017
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2017 - COMPTE RENDU REUNION DSC BUCAREST
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11 décembre 2017
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2017 - COMPTE RENDU CDS BUCAREST - 231 CDS 17 F
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30 novembre 2017
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2017 - COMPTE RENDU ESC BUCAREST - 240 ESC 17 F
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28 novembre 2017
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28 novembre 2017
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20 novembre 2017

Rares sont les phénomènes comme le terrorisme international qui ont eu, au…
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Lors de son audition du 9 février 2017 au Congrès des États-Unis, le général John W. Nicholson, Jr., commandant de la mission Resolute Support (RSM) et des…
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08 septembre 2017

Les conflits violents et l’instabilité, surtout en Syrie et en Iraq, continuent de fragiliser la région du Moyen-Orient et de l’Afrique du Nord (MOAN). Après six ans de combats, rien ne laisse présager la fin de la guerre civile en Syrie.…
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08 septembre 2017

Les tentatives d’élargir et d’approfondir la coopération OTAN-UE se sont longtemps succédé sans déboucher sur de véritables résultats. Les principaux obstacles sur la voie d’une meilleure coopération tenaient essentiellement à la volonté des États membres d’éviter les doubles emplois, fait…
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08 septembre 2017

La montée en puissance des médias sociaux constitue l’une des manifestations les plus récentes et les plus importantes de la révolution numérique et des techniques de communication qui, il y a plusieurs décennies, a marqué le début de l’ère post-industrielle (à savoir l’ère de l’information). La…
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08 septembre 2017

Alors que les membres de l’Alliance ont réaffirmé à Varsovie leur engagement de consacrer 2 % de leur PIB aux dépenses de défense dont 20 % au moins aux dépenses d’investissement, il convient de s’assurer que l’état du marché de défense permet d’atteindre ces objectifs…
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08 septembre 2017

Titre : La Russie, de partenaire à rivale
Rapporteure: Rasa JUKNEVICIENE (Lituanie)
Année: 2017

Les relations entre l’OTAN et la Russie sont à leur point le plus bas depuis la fin de la guerre froide. L’attitude et les gestes provocateurs de Moscou à l’…
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08 septembre 2017

Jadis reléguée à la périphérie du champ de vision européen, la région de la mer Noire s’est rappelée ces dernières années au souvenir des décideurs politiques. Elle affiche une géopolitique particulièrement marquée par l’annexion…
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08 septembre 2017

La guerre qui fait rage depuis six ans en Syrie est la pire catastrophe anthropique depuis le début du XXI^e siècle. Le bilan s’élève déjà à plus de 400 000 morts et quelque 1,5 million de blessés. Des millions…
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2017 - PRESERVER L'AVANCE TECHNOLOGIQUE DE L'OTAN - RAPPORT MARINO -174 STC 17 F bis

08 septembre 2017

L’Alliance transatlantique est aujourd’hui confrontée à une réalité stratégique nouvelle et changeante qui est sensiblement différente de celle de l’après…
Rapports de commission
2017 - REVISITER LE PARTAGE DES CHARGES - RAPPORT KALNINS - 210 PC 17 F bis
2017 - REVISITER LE PARTAGE DES CHARGES - RAPPORT KALNINS - 210 PC 17 F bis

08 septembre 2017

Depuis sa création, l’OTAN joue le rôle de forum transatlantique propice au dialogue et à des consultations politiques permettant de définir des positions communes, d’adopter des stratégies et de mener des actions diplomatiques et militaires. Les débats portant sur les types de ressources et de…
Rapports de commission
2017 - SÉCURITÉ ALIMENTAIRE ET HYDRIQUE MOAN - RAPPORT MARTENS - 176 STC 17 F bis
2017 - SÉCURITÉ ALIMENTAIRE ET HYDRIQUE MOAN - RAPPORT MARTENS - 176 STC 17 F bis

06 septembre 2017

Le Moyen-Orient et l’Afrique du Nord (MOAN) sont en pleine crise depuis 2010 et 2011, une période qui a par ailleurs coïncidé avec un épisode de sécheresse dans la région. Lors du sommet de Varsovie en 2016, l’OTAN a clairement indiqué que « les conditions de sécurité au Moyen‑…
Rapports de commission
2017 - ARCTIQUE - RAPPORT CONNOLLY - 172 PCTR 17 F rév.1 fin
2017 - ARCTIQUE - RAPPORT CONNOLLY - 172 PCTR 17 F rév.1 fin

06 septembre 2017

En raison de son importance stratégique, la région arctique (ou Grand Nord) a figuré au premier rang des priorités en matière de sécurité pendant la guerre froide. Son poids s’est amenuisé dans une large mesure au moment de la…
Rapports de commission
2017 - BALKANS OCCIDENTAUX : ÉVALUATION DE LA TRANSITION ÉCONOMIQUE
2017 - BALKANS OCCIDENTAUX : ÉVALUATION DE LA TRANSITION ÉCONOMIQUE
Richard BENYON (Royaume-Uni)
06 septembre 2017

Au cours des 15 dernières années, les pays des Balkans occidentaux n’ont pu que très difficilement, - et dans certains cas en partie seulement -, transformer leur économie socialiste en économie de marché et passer d’un régime ouvertement autoritaire à un système de…
Rapports de commission
2017 - CHANGEMENT CLIMATIQUE - RAPPORT ALFREDSDOTTIR - 167 ESCTER 17 F bis
2017 - CHANGEMENT CLIMATIQUE - RAPPORT ALFREDSDOTTIR - 167 ESCTER 17 F bis

06 septembre 2017

Ce rapport se penche sur une série de défis liés au changement climatique, ainsi que sur les récents efforts internationaux pour faire face à ce problème. Il vise à faire le point sur certains des coûts potentiellement induits par ce changement et sur les choix importants auxquels la communauté…
Rapports de commission
2017 - DOMAINE SPATIAL ET DEFENSE ALLIEE - RAPPORT MOON - 162 DSCFC 17 F rév.1 fin
2017 - DOMAINE SPATIAL ET DEFENSE ALLIEE - RAPPORT MOON - 162 DSCFC 17 F rév.1 fin

06 septembre 2017

Les systèmes utilisés par les gouvernements et les entités privées pour l’exploitation du domaine spatial continuent de s’améliorer à un rythme accéléré. Les transferts de données et les communications par satellite à longue distance, outre qu’ils sous-tendent une économie mondiale hautement…
Rapports de commission
2017 - L'OTAN ET LA DEFENSE ANTIMISSILE BALISTIQUE - RAPPORT DAY- 161 DSC 17 F bis
2017 - L'OTAN ET LA DEFENSE ANTIMISSILE BALISTIQUE - RAPPORT DAY- 161 DSC 17 F bis

06 septembre 2017

La défense antimissile balistique (BMD) est considérée aujourd’hui comme une capacité essentielle de l’OTAN, au même titre que les moyens conventionnels et nucléaires. Le cadre BMD actuel de l’OTAN rassemble des capacités et moyens nationaux de défense antimissile au sein d’une vaste…
Rapports de commission
2017 - INTERNET DES OBJETS - RAPPORT TONIN - 175 STCTTS 17 F bis
2017 - INTERNET DES OBJETS - RAPPORT TONIN - 175 STCTTS 17 F bis

28 août 2017

L’internet des objets (IdO) est une technologie qui fait beaucoup parler d’elle depuis…
Rapports de commission
2017 - COMPTE RENDU REUNION DSC TBILISSI - 139 DSC 17 F
2017 - COMPTE RENDU REUNION DSC TBILISSI - 139 DSC 17 F

28 août 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - 141 PC 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI
2017 - 141 PC 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI

26 juillet 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - VISITE DE LA DSC A KIRKENES (RAPPORT)
2017 - VISITE DE LA DSC A KIRKENES (RAPPORT)

17 juillet 2017
Rapports de mission
2017 - 142 STC 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI
2017 - 142 STC 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI

07 juillet 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - 144 CDS 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI
2017 - 144 CDS 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI

07 juillet 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDS/PC AU ROYAUME-UNI
2017 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDS/PC AU ROYAUME-UNI

04 juillet 2017

Une délégation de représentants des sous-commissions de l’Assemblée sur la gouvernance démocratique et les relations transatlantiques, co-présidée par Lord Jopling (Royaume-Uni) et Øyvind Halleraker (Norvège) et composée de 19 parlementaires de 12 pays de l’OTAN, s’est rendue à Londres et à York…
Rapports de mission
2017 - 151 ESC 17 F - Compte rendu Tbilisi
2017 - 151 ESC 17 F - Compte rendu Tbilisi

30 juin 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - VISITE (CONJOINTE) DE LA DSC A SVALBARD - RAPPORT
2017 - VISITE (CONJOINTE) DE LA DSC A SVALBARD - RAPPORT

07 juin 2017
Rapports de mission
2017 - RAPPORT VISITE ISRAEL TERRITOIRES PALESTINIENS STC GSM - 094 JOINT 17 F
2017 - RAPPORT VISITE ISRAEL TERRITOIRES PALESTINIENS STC GSM - 094 JOINT 17 F

04 avril 2017
Rapports de mission
2017 - RAPPORT VISITE ISRAEL TERRITOIRES PALESTINIENS STC GSM - 094 JOINT 17 F
2017 - RAPPORT VISITE ISRAEL TERRITOIRES PALESTINIENS STC GSM - 094 JOINT 17 F

04 avril 2017

Conduite par Philippe Vitel (France), une délégation de 24 membres de la commission des sciences et des technologies (STC) et du Groupe spécial Méditerranée et Moyen‑Orient (GSM) de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN (AP-OTAN) s’est rendu en Israël et dans les Territoires palestiniens du 27 …
Rapports de mission
2017 - 096 PCNP 17 F - Rapport de mission Pays baltes
2017 - 096 PCNP 17 F - Rapport de mission Pays baltes

28 mars 2017
Rapports de mission
2017 - 096 PCNP 17 F - RAPPORT DE MISSION - ESTONIE, LETTONIE, LITUANIE
2017 - 096 PCNP 17 F - RAPPORT DE MISSION - ESTONIE, LETTONIE, LITUANIE

28 mars 2017

La sous-commission sur les partenariats de l’OTAN, présidée par Karl A. Lamers (Allemagne), s’est rendue en Estonie, en Lettonie et en Lituanie du 13 au 17 mars 2017. Les principaux points à l’ordre du jour étaient les enjeux…
Mission Reports
2017 - VISITE DE LA DSC A WASHINGTON, D.C. ET ANNAPOLIS, MARYLAND, ETATS-UNIS
2017 - VISITE DE LA DSC A WASHINGTON, D.C. ET ANNAPOLIS, MARYLAND, ETATS-UNIS

24 février 2017
Rapports de mission
2016 - 163 DSCTC 16 F REV1 FIN - RAPPORT - DAECH - MESTERHAZY
2016 - 163 DSCTC 16 F REV1 FIN - RAPPORT - DAECH - MESTERHAZY

13 juin 2017
Rapports de commission
2016 - 030 JOINT 17 F - RAPPORT DE MISSION MASCATE, SULTANAT D’OMAN PCTR GSM
2016 - 030 JOINT 17 F - RAPPORT DE MISSION MASCATE, SULTANAT D’OMAN PCTR GSM

10 février 2017
Rapports de mission
2016 - 244 JOINT 16 F - RAPPORT DE SEMINAIRE GSM ROME - PCNP
2016 - 244 JOINT 16 F - RAPPORT DE SEMINAIRE GSM ROME - PCNP

12 janvier 2017
Rapports du Groupe spécial Méditerranée et Moyen-Orient (GSM)
2016 - DAECH LIBYE - RAPPORT MANCIULLI - 063 GSM 16 F
2016 - DAECH LIBYE - RAPPORT MANCIULLI - 063 GSM 16 F

26 octobre 2016
Rapports du Groupe spécial Méditerranée et Moyen-Orient (GSM)
2016 - 119 JOINT 16 F - RAPPORT DE SEMINAIRE RABAT, MAROC - GSM - ROSE-ROTH - ESCTER
2016 - 119 JOINT 16 F - RAPPORT DE SEMINAIRE RABAT, MAROC - GSM - ROSE-ROTH - ESCTER

30 juin 2016
Rapports du Groupe spécial Méditerranée et Moyen-Orient (GSM)
2018 - RAPPORT DE MISSION PCNP RIYAD ARABIE SAOUDITE - 111 PCNP 18 F
2018 - RAPPORT DE MISSION PCNP RIYAD ARABIE SAOUDITE - 111 PCNP 18 F

27 mai 2018
Rapports de mission