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2024 - COMPTE RENDU RÉUNION DSC - SESSION DE PRINTEMPS SOFIA
2024 - COMPTE RENDU RÉUNION DSC - SESSION DE PRINTEMPS SOFIA

25 juillet 2024
Comptes rendus de réunion
2024 - SOUTIEN ALLIÉ À L’UKRAINE DANS LE CADRE DE LA GUERRE DÉCLENCHÉE PAR LA RUSSIE
2024 - SOUTIEN ALLIÉ À L’UKRAINE DANS LE CADRE DE LA GUERRE DÉCLENCHÉE PAR LA RUSSIE
RICK LARSEN (États-Unis) - AVANT-PROJET DE RAPPORT
07 mai 2024

Les chefs militaires et experts occidentaux adressent aujourd’hui de sérieuses mises en garde aux sympathisants de l'Ukraine : si ces derniers ne se mobilisent pas dès à présent pour apporter aux forces ukrainiennes les munitions et les systèmes d'armes dont celles-ci…
Rapports de commission
2024 - BALKANS OCCIDENTAUX : DE NOUVEAUX ENJEUX SÉCURITAIRES À LA PORTE DE L’OTAN
2024 - BALKANS OCCIDENTAUX : DE NOUVEAUX ENJEUX SÉCURITAIRES À LA PORTE DE L’OTAN
LORD MARK LANCASTER (Royaume-Uni) - AVANT-PROJET DE RAPPORT
06 mai 2024

L'année 2023 a vu une reprise significative des affrontements violents dans le nord du Kosovo. Ces incidents ont soudainement ramené les dirigeants occidentaux à la gravité des défis qui persistent dans les Balkans occidentaux. L'absence de relations normalisées entre…
Rapports de commission
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCTC AUX BALKANS OCCIDENTAUX - AVRIL
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCTC AUX BALKANS OCCIDENTAUX - AVRIL

24 avril 2024
Rapports de mission
2024 - ÉVOLUTION DE LA POSTURE DE DÉFENSE AÉRIENNE ET ANTIMISSILE DE L’OTAN
2024 - ÉVOLUTION DE LA POSTURE DE DÉFENSE AÉRIENNE ET ANTIMISSILE DE L’OTAN
UTKU CAKIROZER (Türkiye) - AVANT-PROJET DE RAPPORT GÉNÉRAL
15 avril 2024

Au vu de la complexité croissante de la menace aérienne à laquelle sont confrontés les populations et le territoire de l’OTAN, la défense aérienne et antimissile intégrée (IAMD) et les missions menées dans ce contexte sont appelées à occuper une place de choix dans la…
Rapports de commission
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCFC AUX ÉTATS-UNIS - MARS
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCFC AUX ÉTATS-UNIS - MARS

28 mars 2024
Rapports de mission
2023 - COMPTE RENDU DSC - SESSION ANNUELLE COPENHAGUE
2023 - COMPTE RENDU DSC - SESSION ANNUELLE COPENHAGUE

17 janvier 2024
Comptes rendus de réunion
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE DSCFC GSM EN TURKIYE - NOVEMBRE
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE DSCFC GSM EN TURKIYE - NOVEMBRE

10 novembre 2023
Rapports de mission
RÉSOLUTION 485 - STABILITÉ ET SÉCURITÉ DANS LA RÉGION DE LA MER NOIRE
RÉSOLUTION 485 - STABILITÉ ET SÉCURITÉ DANS LA RÉGION DE LA MER NOIRE

09 octobre 2023

Présentée par la commission de la défense et de la sécurité et adoptée en séance plénière le lundi 9 octobre 2023 à Copenhague (Danemark).
Recommandations de politique générale
RÉSOLUTION 484 - METTRE EN ŒUVRE LE NOUVEAU CADRE DE RÉFÉRENCE DE L’OTAN POUR LA DISSUASION ET LA DÉFENSE
RÉSOLUTION 484 - METTRE EN ŒUVRE LE NOUVEAU CADRE DE RÉFÉRENCE DE L’OTAN POUR LA DISSUASION ET LA DÉFENSE

09 octobre 2023

Présentée par la commission de la défense et de la sécurité et adoptée en séance plénière le lundi 9 octobre 2023 à Copenhague (Danemark).
Recommandations de politique générale
2023 - RAPPORT SPÉCIAL - LE COMBAT DE L’UKRAINE POUR SA LIBERTÉ ET LA RÉPONSE DES ALLIÉS ET DE LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE À LA GUERRE DÉCLENCHÉE PAR LA RUSSIE
2023 - RAPPORT SPÉCIAL - LE COMBAT DE L’UKRAINE POUR SA LIBERTÉ ET LA RÉPONSE DES ALLIÉS ET DE LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE À LA GUERRE DÉCLENCHÉE PAR LA RUSSIE
Rick LARSEN (États-Unis)
08 octobre 2023

La guerre que la Russie mène en Ukraine est la plus violente et la plus lourde de conséquences survenue en Europe depuis la fin de la seconde guerre mondiale. Son issue déterminera probablement l’évolution de la concurrence entre grandes puissances pour le reste du…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT - CHANGER DE CAP : L’ÉVOLUTION RAPIDE DE LA SÉCURITÉ DANS LA RÉGION DE LA MER BALTIQUE APRÈS L’INVASION DE L’UKRAINE PAR LA RUSSIE
2023 - RAPPORT - CHANGER DE CAP : L’ÉVOLUTION RAPIDE DE LA SÉCURITÉ DANS LA RÉGION DE LA MER BALTIQUE APRÈS L’INVASION DE L’UKRAINE PAR LA RUSSIE
Jeroen VAN WIJNGAARDEN (Pays-Bas)
07 octobre 2023

L’invasion russe en Ukraine a déclenché sur le continent européen la guerre conventionnelle la plus brutale et la plus lourde de conséquences depuis la seconde guerre mondiale. Les ondes de choc se sont fait ressentir instantanément et continuent de se propager sur le…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT - NAVIGUER EN EAUX TROUBLES : LES INCIDENCES DE LA GUERRE RUSSE EN UKRAINE SUR LA SÉCURITÉ EN MER NOIRE
2023 - RAPPORT - NAVIGUER EN EAUX TROUBLES : LES INCIDENCES DE LA GUERRE RUSSE EN UKRAINE SUR LA SÉCURITÉ EN MER NOIRE
Lord Mark LANCASTER (Royaume-Uni)
07 octobre 2023

La région de la mer Noire constitue une ligne de faille stratégique entre la Russie et l’alliance formée par les pays de l’OTAN. À l’exception de la Türkiye, cette région a pris pied dans l’après guerre froide dans un climat de profonde…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT GÉNÉRAL - MAINTENIR UNE BASE INDUSTRIELLE DE DÉFENSE ALLIÉE À LA MESURE DU NOUVEAU MODÈLE DE DISSUASION ET DE DÉFENSE DE L’OTAN
2023 - RAPPORT GÉNÉRAL - MAINTENIR UNE BASE INDUSTRIELLE DE DÉFENSE ALLIÉE À LA MESURE DU NOUVEAU MODÈLE DE DISSUASION ET DE DÉFENSE DE L’OTAN
Utku CAKIROZER (Türkiye)
07 octobre 2023

Les membres de l’OTAN ont réagi à l’invasion illégale et non provoquée menée par la Russie en acheminant très rapidement des moyens d’aide en direction de l’Ukraine. Cet élan, qui concernait toutes les formes d’assistance vitale, tant militaire qu’économique,…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE DSCTC PCNP EN FINLANDE - SEPTEMBRE
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE DSCTC PCNP EN FINLANDE - SEPTEMBRE

29 septembre 2023
Rapports de mission
2023 - COMPTE RENDU REUNION DSC - SESSION DE PRINTEMPS LUXEMBOURG
2023 - COMPTE RENDU REUNION DSC - SESSION DE PRINTEMPS LUXEMBOURG

23 juin 2023
Comptes rendus de réunion
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE DSCTC PCTR AU CANADA - AVRIL
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE DSCTC PCTR AU CANADA - AVRIL

05 mai 2023
Mission Reports
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSC AUX ÉTATS-UNIS - MARS
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSC AUX ÉTATS-UNIS - MARS

22 mars 2023
Rapports de mission
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCFC AU ROYAUME-UNI - JANVIER
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCFC AU ROYAUME-UNI - JANVIER

13 février 2023
Rapports de mission
2022 - RAPPORT - TROUVER LE JUSTE ÉQUILIBRE ENTRE CYBEROPÉRATIONS OFFENSIVES ET DÉFENSIVES : UN DÉFI CROISSANT POUR L’OTAN
2022 - RAPPORT - TROUVER LE JUSTE ÉQUILIBRE ENTRE CYBEROPÉRATIONS OFFENSIVES ET DÉFENSIVES : UN DÉFI CROISSANT POUR L’OTAN
Andreas LOVERDOS (Grèce)
20 janvier 2023

La démultiplication des cyberopérations – en-dessous du seuil de la guerre comme au delà  – soulève de graves questions quant à l’avenir de la sécurité alliée et, plus largement, sur la conduite de la guerre. Comme le constate le nouveau concept stratégique de l’OTAN…
Rapports de commission
2022- COMPTE RENDU REUNION DSC - SESSION ANNUELLE MADRID
2022- COMPTE RENDU REUNION DSC - SESSION ANNUELLE MADRID

19 janvier 2023
Comptes rendus de réunion
2022 - RAPPORT - ADAPTER LA RÉPONSE DES ALLIÉS À L’ÉVOLUTION DE LA MENACE TERRORISTE
2022 - RAPPORT - ADAPTER LA RÉPONSE DES ALLIÉS À L’ÉVOLUTION DE LA MENACE TERRORISTE
Jean-Charles LARSONNEUR (France)
11 janvier 2023

Même si la politique étrangère de plus en plus agressive menée par la Russie – qui, en février 2022 a débouché, en l’absence de toute provocation, sur l’invasion à grande échelle de l’Ukraine – constitue le principal péril pesant aujourd’hui sur la paix et la sécurité…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT GÉNÉRAL - INVASION DE L’UKRAINE PAR LA RUSSIE: IMPLICATIONS POUR LA DÉFENSE COLLECTIVE DES ALLIÉS ET IMPÉRATIFS POUR LE NOUVEAU CONCEPT STRATÉGIQUE
2022 - RAPPORT GÉNÉRAL - INVASION DE L’UKRAINE PAR LA RUSSIE: IMPLICATIONS POUR LA DÉFENSE COLLECTIVE DES ALLIÉS ET IMPÉRATIFS POUR LE NOUVEAU CONCEPT STRATÉGIQUE
Cédric PERRIN (France)
10 janvier 2023

L’invasion non provoquée et illégale de l’Ukraine démontre que, non contente de menacer la sécurité et la stabilité européennes, la Russie les compromet activement. Cependant, la Russie n’est pas le seul problème auquel soit confrontée la sécurité euro-atlantique, ce…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT SPÉCIAL - L’UKRAINE DANS SON COMBAT POUR LA LIBERTÉ: RÉACTION DES ALLIÉS ET RÉPONSE MONDIALE À LA GUERRE MENÉE PAR LA RUSSIE
2022 - RAPPORT SPÉCIAL - L’UKRAINE DANS SON COMBAT POUR LA LIBERTÉ: RÉACTION DES ALLIÉS ET RÉPONSE MONDIALE À LA GUERRE MENÉE PAR LA RUSSIE
Rick LARSEN (États-Unis)
06 décembre 2022

L’invasion aussi brutale qu’illégale de l’Ukraine déclenchée par la Russie le 24 février 2022 équivaut à un mouvement tectonique de nature à bouleverser radicalement les affaires internationales et la sécurité de la planète. L’Ukraine se trouve sur la ligne de front du…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCTC EN ALLEMAGNE - SEPTEMBRE
2022 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCTC EN ALLEMAGNE - SEPTEMBRE

07 octobre 2022
Rapports de mission
2022 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCTC ET LA CDSRCS AU DANEMARK - SEPTEMBRE
2022 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCTC ET LA CDSRCS AU DANEMARK - SEPTEMBRE

23 septembre 2022
Rapports de mission
213 DSC 22 F - RAPPORT DE MISSION DSC - ÉTATS-UNIS - 25-29 AVRIL
213 DSC 22 F - RAPPORT DE MISSION DSC - ÉTATS-UNIS - 25-29 AVRIL

28 août 2022
Mission Reports
2022 - COMPTE RENDU REUNION DSC - SESSION DE PRINTEMPS VILNIUS
2022 - COMPTE RENDU REUNION DSC - SESSION DE PRINTEMPS VILNIUS

08 juillet 2022
Comptes rendus de réunion
2021 - COMPTE RENDU REUNION DSC - SESSION LISBONNE
2021 - COMPTE RENDU REUNION DSC - SESSION LISBONNE

01 février 2022
Comptes rendus de réunion
2021 - RAPPORT 101e SÉMINAIRE ROSE-ROTH - BELGRADE 15-17 NOV. 2021
2021 - RAPPORT 101e SÉMINAIRE ROSE-ROTH - BELGRADE 15-17 NOV. 2021

13 décembre 2021
Rapports de séminaires Rose-Roth (SEM)
2021 - RAPPORT - ENJEUX FUTURS DE LA MAÎTRISE INTERNATIONALE DES ARMEMENTS
2021 - RAPPORT - ENJEUX FUTURS DE LA MAÎTRISE INTERNATIONALE DES ARMEMENTS
Cedric PERRIN (France)
16 novembre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité  à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   Au cours des deux dernières décennies,…
Rapports de commission
2021 - RAPPORT - LES ENJEUX DE SÉCURITÉ DANS LE GRAND NORD
2021 - RAPPORT - LES ENJEUX DE SÉCURITÉ DANS LE GRAND NORD
Jean-Charles LARSONNEUR (France)
26 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   La fonte de la glace de l’Arctique élargit l’accès…
Rapports de commission
2021 - RAPPORT - LA POSTURE DE DÉFENSE DE LA CHINE : CONSÉQUENCES POUR L’OTAN
2021 - RAPPORT - LA POSTURE DE DÉFENSE DE LA CHINE : CONSÉQUENCES POUR L’OTAN
Lara MARTINHO (Portugal)
18 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité (DSC) à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne. Pékin investit actuellement dans le développement de forces armées…
Rapports de commission
RÉSOLUTION 468 - TIRER LES ENSEIGNEMENTS DE L’ENGAGEMENT DE L’OTAN EN AFGHANISTAN
RÉSOLUTION 468 - TIRER LES ENSEIGNEMENTS DE L’ENGAGEMENT DE L’OTAN EN AFGHANISTAN

11 octobre 2021

Résolution présentée par la commission de la défense et de la sécurité et adoptée en séance plénière de la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, à Lisbonne (Portugal) le lundi 11 octobre 2021.
Recommandations de politique générale
RÉSOLUTION 467 - SOUTENIR L'ENGAGEMENT DE L'OTAN ENVERS UNE DÉFENSE ET DISSUASION RENFORCÉES À L'HORIZON 2030
RÉSOLUTION 467 - SOUTENIR L'ENGAGEMENT DE L'OTAN ENVERS UNE DÉFENSE ET DISSUASION RENFORCÉES À L'HORIZON 2030

11 octobre 2021

Résolution présentée par la commission de la défense et de la sécurité et adoptée en séance plénière de la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, à Lisbonne (Portugal), le lundi 11 octobre 2021.
Recommandations de politique générale
2021 - COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ - 16 MAI 2021
2021 - COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ - 16 MAI 2021

02 juillet 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA ESC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA ESC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE

25 janvier 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA DSC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA DSC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE

21 janvier 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION SPECIALE COVID-19 LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU REUNION SPECIALE COVID-19 LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE EN LIGNE

19 janvier 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA PC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA PC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE

08 janvier 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA STC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA STC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE

17 décembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE

15 décembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLENIÈRE LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE
2020 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLENIÈRE LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE

15 décembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GÉNÉRALE DE L'AP-OTAN EN 2020
2020 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GÉNÉRALE DE L'AP-OTAN EN 2020

25 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RÉSOLUTION 462 - MAINTENIR LA DYNAMIQUE DES INVESTISSEMENTS ALLIÉS EN MATIÈRE DE DÉFENSE APRÈS LA COVID-19
2020 - RÉSOLUTION 462 - MAINTENIR LA DYNAMIQUE DES INVESTISSEMENTS ALLIÉS EN MATIÈRE DE DÉFENSE APRÈS LA COVID-19
Cédric PERRIN (France)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RAPPORT- LE RÔLE ESSENTIEL DE L'OTAN FACE À LA PANDÉMIE DE COVID-19
2020 - RAPPORT- LE RÔLE ESSENTIEL DE L'OTAN FACE À LA PANDÉMIE DE COVID-19
Attila MESTERHAZY (Hongrie)
22 novembre 2020

L’Alliance a réagi sans attendre et avec efficacité pour apporter sa contribution à la lutte contre les retombées de la propagation du coronavirus début 2020. Elle reste associée au combat qui doit, à terme, mettre la maladie en échec une fois pour toutes. À ce jour, l…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - LA MODERNISATION DES FORCES ARMÉES RUSSES, SOURCE DE DÉFIS POUR LES MEMBRES DE L’OTAN
2020 - RAPPORT - LA MODERNISATION DES FORCES ARMÉES RUSSES, SOURCE DE DÉFIS POUR LES MEMBRES DE L’OTAN
Cédric PERRIN (France)
22 novembre 2020

Le message contenu dans les déclarations et mesures de politique générale de Moscou est clair : la Russie fait tout ce qui est son pouvoir, aujourd’hui, pour affirmer sa puissance dans un monde devenu multipolaire. Les publications russes de politique stratégique font…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - L'INITIATIVE DCB DE L'OTAN
2020 - RAPPORT - L'INITIATIVE DCB DE L'OTAN
Lara MARTINHO (Portugal)
22 novembre 2020

[...] Aujourd’hui, l’initiative DCB de l’OTAN fait partie intégrante des activités d’ouverture essentielles de l’OTAN vers ses partenaires en matière de sécurité coopérative. Ce programme permet aux Alliés de l’OTAN de privilégier une coopération très étroite avec…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - DÉFIS MAJEURS POUR LE MAINTIEN DE LA PAIX ET DE LA SÉCURITÉ DANS LES BALKANS OCCIDENTAUX
2020 - RAPPORT - DÉFIS MAJEURS POUR LE MAINTIEN DE LA PAIX ET DE LA SÉCURITÉ DANS LES BALKANS OCCIDENTAUX
Jean-Charles LARSONNEUR (France)
21 novembre 2020

Il y a deux décennies prenait fin une période de recours à la force à grande échelle visant à modifier la réalité politique sur les territoire des Balkans occidentaux. Depuis, bien des choses ont été accomplies. . La majorité des pays de l’ex-Yougoslavie ont à présent…
Rapports de commission
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC SEPTEMBRE
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC SEPTEMBRE

27 octobre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION DSC - 2 SEPTEMBRE
2020 - COMPTE RENDU REUNION DSC - 2 SEPTEMBRE

15 octobre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE REUNION PC - AOUT
2020 - COMPTE RENDU DE REUNION PC - AOUT

01 octobre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SEPTEMBRE
2020 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SEPTEMBRE

28 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION ESC - JUILLET
2020 - COMPTE RENDU REUNION ESC - JUILLET

15 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC - JUILLET
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC - JUILLET

11 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE CDS - JUILLET
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE CDS - JUILLET

04 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE DSC - JUILLET
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE DSC - JUILLET

28 août 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE RÉUNION DE LA PC - JUILLET
2020 - COMPTE RENDU DE RÉUNION DE LA PC - JUILLET

24 août 2020
Comptes rendus de réunion
2019 - RAPPORT PRÉSIDENTIEL ANNUEL
2019 - RAPPORT PRÉSIDENTIEL ANNUEL

22 mars 2020
Publications speciales
2019 - RAPPORT DE MISSION DSCFC - Chine 10-14 juin 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION DSCFC - Chine 10-14 juin 2019

16 décembre 2019
Rapports de mission
2019 - COMPTE RENDU REUNION DSC - LONDRES 2019
2019 - COMPTE RENDU REUNION DSC - LONDRES 2019

22 novembre 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - RAPPORT DE MISSION DSC- HAWAII, ETATS-UNIS - MARS 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION DSC- HAWAII, ETATS-UNIS - MARS 2019

20 novembre 2019
Rapports de mission
RESOLUTION 456 - DĖVELOPPEMENTS RĖCENTS EN AFGHANISTAN
RESOLUTION 456 - DĖVELOPPEMENTS RĖCENTS EN AFGHANISTAN

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 455 - POSTURE APRÈS LE TRAITÉ FNI
RESOLUTION 455 - POSTURE APRÈS LE TRAITÉ FNI

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
2019 - RAPPORT - LES EXERCICES DE L'OTAN - ÉVOLUTION ET ENSEIGNEMENTS
2019 - RAPPORT - LES EXERCICES DE L'OTAN - ÉVOLUTION ET ENSEIGNEMENTS
Lara MARTINHO (Portugal)
13 octobre 2019

  Ce rapport a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité (DSC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - L'ÉVOLUTION DE LA SÉCURITÉ DANS L'ATLANTIQUE NORD
2019 - RAPPORT - L'ÉVOLUTION DE LA SÉCURITÉ DANS L'ATLANTIQUE NORD
Nicholas SOAMES (Royaume-Uni)
13 octobre 2019

  Ce rapport de la DSCTC a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité (DSC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT GÉNÉRAL - UNE NOUVELLE ÈRE POUR LA DISSUASION NUCLÉAIRE - MODERNISATION, MAÎTRISE DES ARMEMENTS ET FORCES NUCLÉAIRES ALLIÉES
2019 - RAPPORT GÉNÉRAL - UNE NOUVELLE ÈRE POUR LA DISSUASION NUCLÉAIRE - MODERNISATION, MAÎTRISE DES ARMEMENTS ET FORCES NUCLÉAIRES ALLIÉES
Joseph A. DAY (Canada)
12 octobre 2019

Ce rapport général a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité (DSC) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).  …
Rapports de commission
2019 - COMPTE RENDU DSC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU DSC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS

16 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2018 - COMPTE RENDU DSC HALIFAX - 246 DSC 18 F
2018 - COMPTE RENDU DSC HALIFAX - 246 DSC 18 F

01 février 2019
Comptes rendus de réunion
2018 - FORCES D'OPÉRATIONS SPÉCIALES - 169 DSCFC 18 F rév.1 fin
2018 - FORCES D'OPÉRATIONS SPÉCIALES - 169 DSCFC 18 F rév.1 fin
Madeleine MOON (Royaume-Uni)
10 décembre 2018

 Les forces d’opérations spéciales (SOF) de l’OTAN exécutent toute une gamme de missions essentielles dans l’environnement de sécurité international complexe actuel. Par exemple, une coalition de forces spéciales internationales apporte son soutien aux forces locales dans la lutte contre Daech.…
Rapports de commission
2018 - AFGHANISTAN - 171 DSC 18 F fin
2018 - AFGHANISTAN - 171 DSC 18 F fin
Wolfgang HELLMICH (Allemagne)
10 décembre 2018

INTRODUCTION L’aggravation de la violence suscitée en Afghanistan par la nouvelle montée en puissance des talibans et d’autres forces d’insurrection a ramené ce pays à l’avant-plan de la scène internationale. Les gains tactiques et stratégiques engrangés par les…
Rapports de commission
2018 - RENFORCER LA DISSUASION DE L'OTAN A L'EST- 168 DSC 18 F fin
2018 - RENFORCER LA DISSUASION DE L'OTAN A L'EST- 168 DSC 18 F fin
Joseph A. DAY (Canada)
10 décembre 2018

INTRODUCTION L’OTAN prend aujourd’hui, dans les territoires alliés d’Europe orientale, les mesures les plus notables jamais appliquées depuis 2014 pour adapter sa posture de défense et de dissuasion. Les rotations de forces de même que la mise…
Rapports de commission
2018 - RESOLUTION 448 - RENFORCER LA DISSUASION DE L’OTAN À L’EST - DSC
2018 - RESOLUTION 448 - RENFORCER LA DISSUASION DE L’OTAN À L’EST - DSC

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 447 - PARTAGE DES CHARGES - DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS POUR UNE ERE NOUVELLE - DSC
RESOLUTION 447 - PARTAGE DES CHARGES - DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS POUR UNE ERE NOUVELLE - DSC

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
2018 - LE PARTAGE DES CHARGES : DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS POUR UNE ERE NOUVELLE - 170 DSCTC 18 F rev.1 fin
2018 - LE PARTAGE DES CHARGES : DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS POUR UNE ERE NOUVELLE - 170 DSCTC 18 F rev.1 fin
Attila MESTERHAZY (Hongrie)
05 octobre 2018

L’OTAN s’emploie à mettre en place de nouvelles mesures d’adaptation ambitieuses de sa posture de défense et de dissuasion en réponse à l’environnement de sécurité international en rapide évolution. Parallèlement, les attentes vont croissant à l’égard de tous les…
Rapports de commission
2018 - COMPTE RENDU DSC VARSOVIE - 125 DSC 18 F
2018 - COMPTE RENDU DSC VARSOVIE - 125 DSC 18 F

13 juillet 2018
Comptes rendus de réunion
2018 - RAPPORT DE MISSION CDSDG-DSCTC - HONGRIE ET REPUBLIQUE TCHEQUE
2018 - RAPPORT DE MISSION CDSDG-DSCTC - HONGRIE ET REPUBLIQUE TCHEQUE

Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION DSC BOSNIE-HERZEGOVINE ET SERBIE
2018 - RAPPORT DE MISSION DSC BOSNIE-HERZEGOVINE ET SERBIE

Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION DSCFC GSM- PORTUGAL ET ESPAGNE
2018 - RAPPORT DE MISSION DSCFC GSM- PORTUGAL ET ESPAGNE

Mission Reports
2018 - VISITE A WASHINGTON DC ET CHARLESTON (ETATS-UNIS)
2018 - VISITE A WASHINGTON DC ET CHARLESTON (ETATS-UNIS)


SYNTHÈSE Des législateurs états-uniens ont très clairement fait savoir à une délégation de la commission de la défense et de la sécurité (DSC) que les États-Unis s’engageaient davantage dans le cadre de l’OTAN et qu’ils attendaient…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT MISSION ESTONIE FINLANDE
2018 - RAPPORT MISSION ESTONIE FINLANDE

Rapports de mission
2017 - RAPPORT MISSION DSCFC - REPUBLIQUE DE COREE - 264 DSCFC 17 F
2017 - RAPPORT MISSION DSCFC - REPUBLIQUE DE COREE - 264 DSCFC 17 F

03 avril 2018
Mission Reports
2017 - RAPPORT SEMINAIRE ROME GSM DSC - 263 JOINT 17 F
2017 - RAPPORT SEMINAIRE ROME GSM DSC - 263 JOINT 17 F

05 février 2018

Faire face aux problèmes de sécurité qui se posent au Moyen-Orient et en Afrique du Nord requiert la mise en oeuvre de stratégies diversifiées pour la simple raison que ces problèmes sont d’une grande complexité et n’acceptent pas de solutions simples. Telle est l’une des conclusions…
Rapports de mission
2017 - COMPTE RENDU REUNION DSC BUCAREST
2017 - COMPTE RENDU REUNION DSC BUCAREST

11 décembre 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - AFGHANISTAN - RAPPORT HELLMICH - 164 DSC 17 F bis
2017 - AFGHANISTAN - RAPPORT HELLMICH - 164 DSC 17 F bis

08 septembre 2017

Lors de son audition du 9 février 2017 au Congrès des États-Unis, le général John W. Nicholson, Jr., commandant de la mission Resolute Support (RSM) et des…
Rapports de commission
2017 - LA COOPERATION OTAN-EU - RAPPORT MESTERHAZY - 163 DSCTC 17 F rév.1 fin
2017 - LA COOPERATION OTAN-EU - RAPPORT MESTERHAZY - 163 DSCTC 17 F rév.1 fin

08 septembre 2017

Les tentatives d’élargir et d’approfondir la coopération OTAN-UE se sont longtemps succédé sans déboucher sur de véritables résultats. Les principaux obstacles sur la voie d’une meilleure coopération tenaient essentiellement à la volonté des États membres d’éviter les doubles emplois, fait…
Rapports de commission
2017 - DOMAINE SPATIAL ET DEFENSE ALLIEE - RAPPORT MOON - 162 DSCFC 17 F rév.1 fin
2017 - DOMAINE SPATIAL ET DEFENSE ALLIEE - RAPPORT MOON - 162 DSCFC 17 F rév.1 fin

06 septembre 2017

Les systèmes utilisés par les gouvernements et les entités privées pour l’exploitation du domaine spatial continuent de s’améliorer à un rythme accéléré. Les transferts de données et les communications par satellite à longue distance, outre qu’ils sous-tendent une économie mondiale hautement…
Rapports de commission
2017 - L'OTAN ET LA DEFENSE ANTIMISSILE BALISTIQUE - RAPPORT DAY- 161 DSC 17 F bis
2017 - L'OTAN ET LA DEFENSE ANTIMISSILE BALISTIQUE - RAPPORT DAY- 161 DSC 17 F bis

06 septembre 2017

La défense antimissile balistique (BMD) est considérée aujourd’hui comme une capacité essentielle de l’OTAN, au même titre que les moyens conventionnels et nucléaires. Le cadre BMD actuel de l’OTAN rassemble des capacités et moyens nationaux de défense antimissile au sein d’une vaste…
Rapports de commission
2017 - COMPTE RENDU REUNION DSC TBILISSI - 139 DSC 17 F
2017 - COMPTE RENDU REUNION DSC TBILISSI - 139 DSC 17 F

28 août 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - VISITE DE LA DSC A KIRKENES (RAPPORT)
2017 - VISITE DE LA DSC A KIRKENES (RAPPORT)

17 juillet 2017
Rapports de mission
2017 - VISITE (CONJOINTE) DE LA DSC A SVALBARD - RAPPORT
2017 - VISITE (CONJOINTE) DE LA DSC A SVALBARD - RAPPORT

07 juin 2017
Rapports de mission
2017 - VISITE DE LA DSC A WASHINGTON, D.C. ET ANNAPOLIS, MARYLAND, ETATS-UNIS
2017 - VISITE DE LA DSC A WASHINGTON, D.C. ET ANNAPOLIS, MARYLAND, ETATS-UNIS

24 février 2017
Rapports de mission