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2022 - RENFORCER LA PROTECTION DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES CONTRE LES MENACES CYBERNÉTIQUES
2022 - RENFORCER LA PROTECTION DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES CONTRE LES MENACES CYBERNÉTIQUES
Joëlle GARRIAUD-MAYLAM (France) - AVANT-PROJET DE RAPPORT
29 avril 2022

Les infrastructures critiques des États membres de l’OTAN et des pays partenaires sont aujourd’hui confrontées à une vague croissante et sans précédent de cyberattaques aux conséquences déstabilisantes et dévastatrices. Des entités publiques et privées aussi…
Rapports de commission
2022 - COMPRENDRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ET S’Y ADAPTER POUR EN ATTÉNUER LES EFFETS SUR LA SÉCURITÉ CIVILE DES ALLIÉS
2022 - COMPRENDRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ET S’Y ADAPTER POUR EN ATTÉNUER LES EFFETS SUR LA SÉCURITÉ CIVILE DES ALLIÉS
Linda SANCHEZ (Etats-Unis) - AVANT-PROJET DE RAPPORT
29 avril 2022

Des incendies de forêt aux inondations, les effets du changement climatique se font sentir de manière croissante au sein de l’Alliance. Ces phénomènes météorologiques extrêmes comptent parmi les manifestations les plus immédiates du changement climatique. Ils ont des…
Rapports de commission
2022 - AGIR POUR PRÉSERVER L'ESPACE HUMANITAIRE : QUEL RÔLE POUR LES ALLIÉS ET L'OTAN
2022 - AGIR POUR PRÉSERVER L'ESPACE HUMANITAIRE : QUEL RÔLE POUR LES ALLIÉS ET L'OTAN
Anissa KHEDHER (France) - AVANT-PROJET DE RAPPORT
01 avril 2022

Alors que les besoins des populations civiles prises au piège de conflits de plus en plus nombreux, longs et complexes ne cessent d’augmenter, les organisations humanitaires n’ont jamais fait face à autant d’obstacles pour y répondre. Des attaques violentes sont…
Rapports de commission
2021 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE
2021 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE

11 avril 2022
Special Publications
2021 - RAPPORT 101e SÉMINAIRE ROSE-ROTH - BELGRADE 15-17 NOV. 2021
2021 - RAPPORT 101e SÉMINAIRE ROSE-ROTH - BELGRADE 15-17 NOV. 2021

13 décembre 2021
Rapports de séminaires Rose-Roth (SEM)
2021 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SESSION ANNUELLE LISBONNE
2021 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SESSION ANNUELLE LISBONNE

22 novembre 2021
Comptes rendus de réunion
2021 - RAPPORT - UNE DÉCENNIE APRÈS LES SOULÈVEMENTS ARABES : ESPOIRS ET DÉSILLUSIONS DÉMOCRATIQUES
2021 - RAPPORT - UNE DÉCENNIE APRÈS LES SOULÈVEMENTS ARABES : ESPOIRS ET DÉSILLUSIONS DÉMOCRATIQUES
Anissa KHEDHER (France)
29 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission sur la démocratie et la sécurité à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   Les soulèvements qu’ont connus les pays…
Rapports de commission
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA RÉSILIENCE DÉMOCRATIQUE DE L’ALLIANCE FACE À LA DÉSINFORMATION ET LA PROPAGANDE
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA RÉSILIENCE DÉMOCRATIQUE DE L’ALLIANCE FACE À LA DÉSINFORMATION ET LA PROPAGANDE
Linda SANCHEZ (États-Unis)
28 octobre 2021

Ce rapport a été adopté sur la commission de la démocratie et de la sécurité à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   La crise de l’information liée à la pandémie de…
Rapports de commission
RÉSOLUTION 466 - DÉVELOPPER UNE APPROCHE PANSOCIÉTALE, INTÉGRÉE ET COORDONNÉE DE LA RÉSILIENCE POUR LES DÉMOCRATIES ALLIÉES
RÉSOLUTION 466 - DÉVELOPPER UNE APPROCHE PANSOCIÉTALE, INTÉGRÉE ET COORDONNÉE DE LA RÉSILIENCE POUR LES DÉMOCRATIES ALLIÉES

11 octobre 2021

  Résolution présentée par la commission sur la démocratie et la sécurité et adoptée en séance plénière de la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, à Lisbonne (Portugal) le lundi 11 octobre 2021.
Recommandations de politique générale
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA RÉSILIENCE DES SOCIÉTÉS ALLIÉES GRÂCE À LA PRÉPARATION DU SECTEUR CIVIL
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA RÉSILIENCE DES SOCIÉTÉS ALLIÉES GRÂCE À LA PRÉPARATION DU SECTEUR CIVIL
Joëlle GARRIAUD-MAYLAM
09 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission sur la démocratie et la sécurité le 9 octobre au cours de la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, tenue en 2021 à Lisbonne (Portugal).    …
Rapports de commission
2021 - RAPPORT DE MISSION CDS - ESTONIE 22 AVRIL 2021
2021 - RAPPORT DE MISSION CDS - ESTONIE 22 AVRIL 2021

28 juin 2021
Rapports de mission
2021 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS - SESSION DE PRINTEMPS EN LIGNE - 15 mai 2021
2021 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS - SESSION DE PRINTEMPS EN LIGNE - 15 mai 2021

08 juin 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION SPECIALE COVID-19 LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU REUNION SPECIALE COVID-19 LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE EN LIGNE

19 janvier 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CDS LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE

15 décembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GÉNÉRALE DE L'AP-OTAN EN 2020
2020 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GÉNÉRALE DE L'AP-OTAN EN 2020

25 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RÉSOLUTION 465 - L’INNOVATION DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE
2020 - RÉSOLUTION 465 - L’INNOVATION DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE
Leona ALLESLEV (Canada)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RÉSOLUTION 464 - UNE STRATÉGIE TRANSATLANTIQUE VIS-À-VIS DE LA CHINE
2020 - RÉSOLUTION 464 - UNE STRATÉGIE TRANSATLANTIQUE VIS-À-VIS DE LA CHINE
Gerald E. CONNOLLY (États-Unis)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RÉSOLUTION 463 - RÉSILIENCE ÉCONOMIQUE ET PANDÉMIES
2020 - RÉSOLUTION 463 - RÉSILIENCE ÉCONOMIQUE ET PANDÉMIES
Christian TYBRING-GJEDDE (Norvège)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RÉSOLUTION 462 - MAINTENIR LA DYNAMIQUE DES INVESTISSEMENTS ALLIÉS EN MATIÈRE DE DÉFENSE APRÈS LA COVID-19
2020 - RÉSOLUTION 462 - MAINTENIR LA DYNAMIQUE DES INVESTISSEMENTS ALLIÉS EN MATIÈRE DE DÉFENSE APRÈS LA COVID-19
Cédric PERRIN (France)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RÉSOLUTION 461 - POURSUIVRE LA MISE EN OEUVRE DE LA RÉSOLUTION CSNU 1325 ET DU PROGRAMME FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ
2020 - RÉSOLUTION 461 - POURSUIVRE LA MISE EN OEUVRE DE LA RÉSOLUTION CSNU 1325 ET DU PROGRAMME FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ
Ulla Schmidt (Allemagne)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - DÉCLARATION 460 - OTAN 2030 : UNE ALLIANCE PLUS FORTE ET PLUS UNIE SUR LA SCÈNE INTERNATIONALE
2020 - DÉCLARATION 460 - OTAN 2030 : UNE ALLIANCE PLUS FORTE ET PLUS UNIE SUR LA SCÈNE INTERNATIONALE
Attila MESTERHAZY (Hongrie)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RAPPORT - L'IMPACT DE LA CRISE DE LA COVID-19 SUR LA DIMENSION CIVILE DE LA SÉCURITÉ
2020 - RAPPORT - L'IMPACT DE LA CRISE DE LA COVID-19 SUR LA DIMENSION CIVILE DE LA SÉCURITÉ
Joëlle GARRIAUD-MAYLAM (France)
20 novembre 2020

La crise de la Covid-19 a un impact important de court et long termes sur de nombreux aspects de la dimension civile de la sécurité. Ce rapport examine, dans un premier temps, le lien entre politiques répressives et aggravation de la crise sanitaire. Il montre que les…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - FAIRE AVANCER LE PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »
2020 - RAPPORT - FAIRE AVANCER LE PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »
Ulla SCHMIDT (Allemagne)
20 novembre 2020

Alors que 2020 marque le 20e anniversaire de l'adoption à l'unanimité de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité (FPS), ce rapport général fait le point sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre de la…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - AMÉLIORER LA PÉDAGOGIE ET LA COMMUNICATION À PROPOS DE L’OTAN
2020 - RAPPORT - AMÉLIORER LA PÉDAGOGIE ET LA COMMUNICATION À PROPOS DE L’OTAN
Angel TILVAR (Roumanie)
20 novembre 2020

La communication et la connaissance du public sur l'OTAN, ses structures, ses opérations, ses objectifs et les menaces dont elle protège les populations euro-atlantiques sont essentielles pour assurer la compréhension et le soutien de l'organisation. Étant donné la…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - LA CHINE ET L’ORDRE LIBÉRAL MONDIAL
2020 - RAPPORT - LA CHINE ET L’ORDRE LIBÉRAL MONDIAL
Lord JOPLING (Royaume-Uni)
19 novembre 2020

L'ordre libéral mondial contemporain, établi au lendemain de la seconde guerre mondiale, et les valeurs de liberté individuelle, de démocratie, de droits humains et d'État de droit qui le sous-tendent constituent le socle de l'Alliance depuis sa création. Utilisant ses…
Rapports de commission
2020 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SEPTEMBRE
2020 - COMPTE RENDU REUNION CDS - SEPTEMBRE

28 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE CDS - JUILLET
2020 - COMPTE RENDU RÉUNION EN LIGNE CDS - JUILLET

04 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE EN 2019
2020 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE EN 2019

06 avril 2020
Autres documents
2019 - RAPPORT PRÉSIDENTIEL ANNUEL
2019 - RAPPORT PRÉSIDENTIEL ANNUEL

22 mars 2020
Special Publications
2019 - COMPTE RENDU REUNION CDS - LONDRES 2019
2019 - COMPTE RENDU REUNION CDS - LONDRES 2019

18 novembre 2019
Comptes rendus de réunion
RESOLUTION 454 - VALEURS ET PRINCIPES FONDATEURS DE L'OTAN
RESOLUTION 454 - VALEURS ET PRINCIPES FONDATEURS DE L'OTAN

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
2019 - L'UKRAINE, CINQ ANS APRES LA REVOLUTION DE LA DIGNITE
2019 - L'UKRAINE, CINQ ANS APRES LA REVOLUTION DE LA DIGNITE
Jane CORDY (Canada)
13 octobre 2019

Cinq ans après la révolution de la dignité, l’Ukraine reste confrontée à d’immenses défis à la fois sur le plan de la protection de sa souveraineté face à l’agression incessante de la Russie et sur celui de la réalisation de ses engagements en matière de réformes. On…
Rapports de commission
2019 - 70 ANS DE L'OTAN : REAFFIRMER LES VALEURS DE L'ALLIANCE
2019 - 70 ANS DE L'OTAN : REAFFIRMER LES VALEURS DE L'ALLIANCE
Ulla Schmidt (Allemagne)
12 octobre 2019

Ce rapport général a été adopté par la commission sur la dimension civile de la sécurité (CDS) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - LA SÉCURITÉ AUX FRONTIÈRES
2019 - LA SÉCURITÉ AUX FRONTIÈRES
Lord JOPLING (Royaume-Uni)
12 octobre 2019

Ce rapport spécial a été adopté par la commission sur la dimension civile de la sécurité (CDS) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - COMPTE RENDU CDS BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU CDS BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS

16 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE EN 2018
2019 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE EN 2018

15 avril 2019
Autres documents
2019 - RAPPORT DE MISSION CDSDG/PCTR ATHENES GRECE
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02 avril 2019
Rapports de mission
2018 - COMPTE RENDU DE LA REUNION CDS, HALIFAX
2018 - COMPTE RENDU DE LA REUNION CDS, HALIFAX

25 janvier 2019

Samedi 17 et dimanche 18 novembre 2018  
Comptes rendus de réunion
RÉSOLUTION 446 - LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION DANS LE GRAND NORD - CDS
RÉSOLUTION 446 - LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION DANS LE GRAND NORD - CDS

19 novembre 2018
Policy Recommendations
RESOLUTION 445 - PARADES AUX TACTIQUES HYBRIDES DE LA RUSSIE - CDS
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19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
2018 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DES PAYS MEMBRES DE L’OTAN DANS LA PROMOTION DU PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »
2018 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DES PAYS MEMBRES DE L’OTAN DANS LA PROMOTION DU PROGRAMME « FEMMES, PAIX ET SÉCURITÉ »

07 novembre 2018

Enquête conjointe AP-OTAN / DCAF      
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2018 - LA PROTECTION CIVILE DANS LE GRAND NORD ET EN MEDITERRANEE - 165 CDSDG 18 F rév1 fin
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Jane CORDY (Canada)
19 octobre 2018

La protection civile occupe une grande place dans la conception globale que l’OTAN se fait de la sécurité. Ce rapport est consacré à deux régions où cet aspect de la sécurité a acquis une importance toute particulière au cours des dernières années : le Grand Nord et la Méditerranée.…
Rapports de commission
2018 - ENCOURAGER LA DEMOCRATIE ET LES DROITS HUMAINS DANS LA REGION DE LA MER NOIRE - 164 CDS 18 F
2018 - ENCOURAGER LA DEMOCRATIE ET LES DROITS HUMAINS DANS LA REGION DE LA MER NOIRE - 164 CDS 18 F
Ulla SCHMIDT (Allemagne)
17 octobre 2018

Les organisations de défense des droits humains signalent qu’à l’échelle mondiale, la démocratie a atteint son point le plus bas depuis plus de dix ans. Pour l’Alliance, entité qui repose sur la liberté et les valeurs démocratiques,…
Rapports de commission
2018 - PARADES AUX MENACES HYBRIDES EMANANT DE LA RUSSIE - 166 CDS 18 F fin
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Lord JOPLING (Royaume-Uni)
12 octobre 2018

L’expression « guerre hybride » est devenue omniprésente dans la rhétorique politique internationale après l’invasion du territoire ukrainien par la Russie et l’annexion illégale de la Crimée, en 2014. Ce rapport est spécifiquement consacré à une panoplie de tactiques…
Rapports de commission
2018 - COMPTE RENDU - REUNION CDS VARSOVIE (SESSION DE PRINTEMPS)
2018 - COMPTE RENDU - REUNION CDS VARSOVIE (SESSION DE PRINTEMPS)

09 juillet 2018
Comptes rendus de réunion
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDS/GSM A DOHA (QATAR)
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDS/GSM A DOHA (QATAR)
Paul Cook
22 mai 2018

Le Qatar est un petit pays d’environ la taille du Monténégro. Quelque 2,7 millions de personnes y vivent dont seulement 12% sont citoyens qataris. Ce pays qui possède le PIB par habitant le plus élevé au monde est le troisième plus gros producteur de gaz et le troisième plus gros exportateur de…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION CDSDG-DSCTC - HONGRIE ET REPUBLIQUE TCHEQUE
2018 - RAPPORT DE MISSION CDSDG-DSCTC - HONGRIE ET REPUBLIQUE TCHEQUE

Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDSDG/STCTTS EN NORVEGE
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Rapports de mission
RAPPORT VISITE KOWEIT CDS PCNP - 262 JOINT 17 F
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18 janvier 2018
Rapports de mission
RAPPORT DE MISSION PCTR/CDS - Philadelphie et Carlisle, Etats-Unis - 261 JOINT 17 F
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12 janvier 2018
Rapports de mission
2017 - COMPTE RENDU CDS BUCAREST - 231 CDS 17 F
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30 novembre 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - RAPPORT SUR LA PRISE EN COMPTE DU GENRE AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE
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10 novembre 2017

Comme demandé par la commission permanente à Berlin en avril 2017, ce rapport revient sur les avancées réalisées du point de vue de la prise en compte systématique de la dimension de genre dans les activités de l’Assemblée, et dresse un bilan des progrès accomplis sur la voie d’une…
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2017 - LA REVOLUTION DES MEDIAS SOCIAUX - RAPPORT CORDY - 158 CDSDG 17 F bis
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08 septembre 2017

La montée en puissance des médias sociaux constitue l’une des manifestations les plus récentes et les plus importantes de la révolution numérique et des techniques de communication qui, il y a plusieurs décennies, a marqué le début de l’ère post-industrielle (à savoir l’ère de l’information). La…
Rapports de commission
2017 - REGION DE LA MER NOIRE - RAPPORT SCHMIDT - 159 CDS 17 F rév.1 fin
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08 septembre 2017

Jadis reléguée à la périphérie du champ de vision européen, la région de la mer Noire s’est rappelée ces dernières années au souvenir des décideurs politiques. Elle affiche une géopolitique particulièrement marquée par l’annexion…
Rapports de commission
2017 - LA GUERRE EN SYRIE ET EN IRAQ - RAPPORT GARRIAUD MAYLAM - 157 CDS 17 F bis
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08 septembre 2017

La guerre qui fait rage depuis six ans en Syrie est la pire catastrophe anthropique depuis le début du XXIe siècle. Le bilan s’élève déjà à plus de 400 000 morts et quelque 1,5 million de blessés. Des millions…
Rapports de commission
2017 - 144 CDS 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI
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07 juillet 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDS/PC AU ROYAUME-UNI
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04 juillet 2017

Une délégation de représentants des sous-commissions de l’Assemblée sur la gouvernance démocratique et les relations transatlantiques, co-présidée par Lord Jopling (Royaume-Uni) et Øyvind Halleraker (Norvège) et composée de 19 parlementaires de 12 pays de l’OTAN, s’est rendue à Londres et à York…
Rapports de mission
2015 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DANS LA PROMOTION DE L'AGENDA FEMMES PAIX ET SÉCURITÉ DANS LES PAYS MEMBRES DE L'OTAN
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29 août 2017
Autres documents
2013 - ENQUÊTE CONJOINTE DCAF - LE RÔLE DES PARLEMENTS DANS LA PROMOTION DE L'AGENDA FEMMES PAIX ET SÉCURITÉ DANS LES PAYS MEMBRES DE L'OTAN
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29 août 2017
Autres documents
2011 - 191 CDS 11 F PARTIE 2 - MISE EN APPLICATION DE LA RCSNU 1325 ET RESOLUTION 381 AP-OTAN ITALIE À ÉTATS-UNIS
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29 août 2017
Autres documents
2011 - 191 CDS 11 F PARTIE 1 - MISE EN APPLICATION DE LA RCSNU 1325 ET RESOLUTION 381 AP-OTAN BELGIQUE À ISLANDE
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29 août 2017
Autres documents