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2024 - COMPTE RENDU RÉUNION ESC - SESSION DE PRINTEMPS SOFIA
2024 - COMPTE RENDU RÉUNION ESC - SESSION DE PRINTEMPS SOFIA

17 juin 2024
Comptes rendus de réunion
2024 - COMPTE RENDU RÉUNION STC - SESSION DE PRINTEMPS SOFIA
2024 - COMPTE RENDU RÉUNION STC - SESSION DE PRINTEMPS SOFIA

13 juin 2024
Comptes rendus de réunion
2024 - L'ÉTAT DE L’ÉCONOMIE DE GUERRE DE LA RUSSIE
2024 - L'ÉTAT DE L’ÉCONOMIE DE GUERRE DE LA RUSSIE
TAMAS HARANGOZO (Hongrie) - AVANT-PROJET DE RAPPORT
06 mai 2024

La guerre menée par la Russie contre l'Ukraine a de graves conséquences économiques à l'échelle mondiale. Les sanctions internationales prises à la suite de l'invasion de l'Ukraine ont d'abord entraîné une forte baisse des recettes d'exportation de la Russie, ce qui a…
Rapports de commission
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE ESCTER PCTR AUX ÉTATS-UNIS - AVRIL
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE ESCTER PCTR AUX ÉTATS-UNIS - AVRIL

30 avril 2024
Rapports de mission
2024 - PRÉSERVER L’AVANCE TECHNOLOGIQUE DE L’OTAN FACE À LA CHINE : L’ENJEU DES SEMI-CONDUCTEURS
2024 - PRÉSERVER L’AVANCE TECHNOLOGIQUE DE L’OTAN FACE À LA CHINE : L’ENJEU DES SEMI-CONDUCTEURS
NJALL TRAUSTI FRIDBERTSSON (Islande) - AVANT-PROJET DE RAPPORT
30 avril 2024

L’Alliance, qui commémore cette année son 75e anniversaire, évolue dans un monde caractérisé par une concurrence géopolitique et stratégique. Les technologies émergentes et les technologies de rupture (TE/TR), moteurs de la croissance et de la compétitivité économiques…
Rapports de commission
2024 - ÉTABLIR UN PARTENARIAT ÉCONOMIQUE ET STRATÉGIQUE FONDÉ SUR DES VALEURS ENTRE LES ESPACES EURO-ATLANTIQUE ET INDO-PACIFIQUE
2024 - ÉTABLIR UN PARTENARIAT ÉCONOMIQUE ET STRATÉGIQUE FONDÉ SUR DES VALEURS ENTRE LES ESPACES EURO-ATLANTIQUE ET INDO-PACIFIQUE
NEAL PATRICK DUNN (États-Unis) - AVANT-PROJET DE RAPPORT
30 avril 2024

Après plus de deux décennies de croissance vigoureuse, l’économie chinoise amorce un ralentissement. Une dette en nette progression, une bulle financière aggravée par une gouvernance déficiente, une épargne excessive due en partie à un dispositif de protection sociale…
Rapports de commission
2024 - L’OTAN ET L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE : ENTRE DÉFIS ET OPPORTUNITÉS
2024 - L’OTAN ET L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE : ENTRE DÉFIS ET OPPORTUNITÉS
SVEN CLEMENT (Luxembourg) - AVANT-PROJET DE RAPPORT SPÉCIAL
26 avril 2024

L’intelligence artificielle (IA) est vouée à faire évoluer rapidement les modes de vie et de travail, mais aussi les formes de guerre. De nombreux experts pensent que l’intégration de l’IA dans les systèmes militaires pourrait révolutionner la guerre. Les usages…
Rapports de commission
2024 - TECHNOLOGIES CRITIQUES À DOUBLE USAGE : DÉFIS COMMERCIAUX, RÉGLEMENTAIRES, SOCIÉTAUX ET EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ NATIONALE
2024 - TECHNOLOGIES CRITIQUES À DOUBLE USAGE : DÉFIS COMMERCIAUX, RÉGLEMENTAIRES, SOCIÉTAUX ET EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ NATIONALE
HARRIETT BALDWIN (Royaume-Uni) - AVANT-PROJET DE RAPPORT GÉNÉRAL
22 avril 2024

L'industrie de la défense a longtemps fonctionné comme un moteur essentiel de l'innovation technologique, et les technologies qu'elle a développées se sont souvent « propagées » dans le domaine civil. Aujourd'hui, la situation tend à s’inverser. Les armées dépendent de…
Rapports de commission
2024 - LA BIOLOGIE SYNTHÉTIQUE, UNE ARME À DOUBLE TRANCHANT POUR L’OTAN : COMMENT EN EXPLOITER LE POTENTIEL TOUT EN ÉVITANT LES ÉCUEILS
2024 - LA BIOLOGIE SYNTHÉTIQUE, UNE ARME À DOUBLE TRANCHANT POUR L’OTAN : COMMENT EN EXPLOITER LE POTENTIEL TOUT EN ÉVITANT LES ÉCUEILS
JOE WEINGARTEN (Allemagne) - AVANT-PROJET DE RAPPORT
16 avril 2024

La biologie synthétique est l’une des technologies émergentes et de rupture les plus importantes. Cette biotechnologie de troisième génération est un domaine multidisciplinaire et interdisciplinaire qui applique les principes de l’ingénierie à la biologie. Elle permet…
Rapports de commission
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA STC EN RÉPUBLIQUE TCHÈQUE - MARS
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA STC EN RÉPUBLIQUE TCHÈQUE - MARS

20 mars 2024
Rapports de mission
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE EN AUSTRALIE - NOVEMBRE 2023
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE EN AUSTRALIE - NOVEMBRE 2023

07 décembre 2023
Rapports de mission
2023 - COMPTE RENDU STC - SESSION ANNUELLE COPENHAGUE
2023 - COMPTE RENDU STC - SESSION ANNUELLE COPENHAGUE

16 novembre 2023
Comptes rendus de réunion
2023 - ESC COMPTE RENDU - SESSION ANNUELLE COPENHAGUE
2023 - ESC COMPTE RENDU - SESSION ANNUELLE COPENHAGUE

08 novembre 2023
Comptes rendus de réunion
RÉSOLUTION 488 - RENFORCER LA PROTECTION DES INFRASTRUCTURES MARITIMES CRITIQUES DES ALLIÉS
RÉSOLUTION 488 - RENFORCER LA PROTECTION DES INFRASTRUCTURES MARITIMES CRITIQUES DES ALLIÉS

09 octobre 2023

Présentée par la commission des sciences et des technologies et adoptée en séance plénière le lundi 9 octobre 2023 à Copenhague (Danemark)
Recommandations de politique générale
RÉSOLUTION 486 - VERS LA RECONSTRUCTION DE L’UKRAINE
RÉSOLUTION 486 - VERS LA RECONSTRUCTION DE L’UKRAINE

09 octobre 2023

présentée par la commission de l’économie et de la sécurité et adoptée en séance plénière le lundi 9 octobre 2023 à Copenhague (Danemark)
Recommandations de politique générale
2023 - RAPPORT - RECONSTRUIRE LES RELATIONS ÉCONOMIQUES ET LA RÉSILIENCE TRANSATLANTIQUES
2023 - RAPPORT - RECONSTRUIRE LES RELATIONS ÉCONOMIQUES ET LA RÉSILIENCE TRANSATLANTIQUES
Faik OZTRAK (Türkiye)
08 octobre 2023

Les sociétés démocratiques aujourd’hui reviennent de ce que certains analystes ont appelé l’ère de l’hypermondialisation. Cette tendance est non seulement guidée par des enjeux de sécurité nationale mais également par les retombées visibles du système sur des…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT GÉNÉRAL - LA GUERRE MENÉE PAR LA RUSSIE CONTRE L’UKRAINE : DÉFIS POSÉS À LA SÉCURITÉ ÉNERGÉTIQUE TRANSATLANTIQUE
2023 - RAPPORT GÉNÉRAL - LA GUERRE MENÉE PAR LA RUSSIE CONTRE L’UKRAINE : DÉFIS POSÉS À LA SÉCURITÉ ÉNERGÉTIQUE TRANSATLANTIQUE
Harriett BALDWIN (Royaume-Uni)
08 octobre 2023

La Russie, en utilisant l'énergie comme une arme géopolitique dans sa guerre contre l'Ukraine, a perdu toute crédibilité en tant que fournisseur d'énergie, conduisant à un retrait massif des Européens des marchés russes du pétrole et du gaz. Les sanctions n'ont certes…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT - OBJECTIF : RECONSTRUIRE L’UKRAINE
2023 - RAPPORT - OBJECTIF : RECONSTRUIRE L’UKRAINE
Michal SZCZERBA (Pologne)
08 octobre 2023

La reconstruction de l'Ukraine n’est pas simplement cruciale pour le pays. En réalité, elle conditionne la consolidation de toute l’architecture de sécurité européenne et la préservation des valeurs démocratiques sur le vieux continent. En…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT - LE RÔLE DE LA ROBOTIQUE ET DES SYSTÈMES AUTONOMES DANS LE DÉVELOPPEMENT DES FUTURES CAPACITÉS MILITAIRES
2023 - RAPPORT - LE RÔLE DE LA ROBOTIQUE ET DES SYSTÈMES AUTONOMES DANS LE DÉVELOPPEMENT DES FUTURES CAPACITÉS MILITAIRES
Joe WEINGARTEN (Allemagne)
07 octobre 2023

Le rôle endossé par la robotique et les systèmes autonomes (RSA) dans les forces armées ne cesse de croître. Même si leur intégration dans les structures existantes des forces militaires continue de poser problème, ils n’en deviennent pas moins cruciaux au…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT GÉNÉRAL - PROTECTION DES INFRASTRUCTURES MARITIMES CRITIQUES : LE RÔLE DE LA TECHNOLOGIE
2023 - RAPPORT GÉNÉRAL - PROTECTION DES INFRASTRUCTURES MARITIMES CRITIQUES : LE RÔLE DE LA TECHNOLOGIE
Njall Trausti FRIDBERTSSON (Islande)
07 octobre 2023

Les infrastructures critiques dans le domaine maritime facilitent la continuité de services de base tels que l’énergie et la communication (comme internet). L’importance de ces réseaux a considérablement augmenté ces dernières années, de même qu’une certaine confusion…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT SPÉCIAL - NOUVEAUX MATÉRIAUX ET FABRICATION ADDITIVE
2023 - RAPPORT SPÉCIAL - NOUVEAUX MATÉRIAUX ET FABRICATION ADDITIVE
Sven CLEMENT (Luxembourg)
07 octobre 2023

Le recours à des matériaux innovants constitue un chaînon clé des progrès enregistrés dans le domaine des sciences et des technologies. La recherche et le développement qui y est associée joue donc un rôle essentiel pour permettre aux pays de l'OTAN de relever les…
Rapports de commission
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE CDSRCS STC EN ALLEMAGNE - SEPTEMBRE
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE CDSRCS STC EN ALLEMAGNE - SEPTEMBRE

28 septembre 2023
Rapports de mission
2023 - COMPTE RENDU REUNION ESC - SESSION DE PRINTEMPS LUXEMBOURG
2023 - COMPTE RENDU REUNION ESC - SESSION DE PRINTEMPS LUXEMBOURG

23 juin 2023
Comptes rendus de réunion
2023 - COMPTE RENDU REUNION STC - SESSION DE PRINTEMPS LUXEMBOURG
2023 - COMPTE RENDU REUNION STC - SESSION DE PRINTEMPS LUXEMBOURG

23 juin 2023
Comptes rendus de réunion
2023 - RAPPORT VISITE CONJOINTE STCTTS ESCTER AUX ETATS-UNIS - JUIN
2023 - RAPPORT VISITE CONJOINTE STCTTS ESCTER AUX ETATS-UNIS - JUIN

15 juin 2023
Rapports de mission
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE STC EN ISLANDE - AVRIL
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE STC EN ISLANDE - AVRIL

05 mai 2023
Rapports de mission
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE ESCTD PCTR POLOGNE - MARS
2023 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CONJOINTE ESCTD PCTR POLOGNE - MARS

23 mars 2023
Rapports de mission
2022 - COMPTE RENDU REUNION ESC - SESSION ANNUELLE MADRID
2022 - COMPTE RENDU REUNION ESC - SESSION ANNUELLE MADRID

24 février 2023
Comptes rendus de réunion
2022 – RAPPORT - BALKANS OCCIDENTAUX : LA GUERRE MENÉE PAR LA RUSSIE CONTRE L’UKRAINE ET LES DÉFIS PERSISTANTS DANS LA RÉGION
2022 – RAPPORT - BALKANS OCCIDENTAUX : LA GUERRE MENÉE PAR LA RUSSIE CONTRE L’UKRAINE ET LES DÉFIS PERSISTANTS DANS LA RÉGION
Michal SZCZERBA (Pologne) - RAPPORT
19 janvier 2023

À ce jour, les Balkans occidentaux ont réalisé un certain nombre de progrès sur la voie de la transition économique et politique. Parmi les pays de la région, quatre sont devenus membres de l’OTAN et l’un d’entre eux a même accédé à l’UE. Mais la transition reste…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT GÉNÉRAL- LUTTE CONTRE LA CORRUPTION : LES ENJEUX STRATÉGIQUES ET ÉCONOMIQUES
2022 - RAPPORT GÉNÉRAL- LUTTE CONTRE LA CORRUPTION : LES ENJEUX STRATÉGIQUES ET ÉCONOMIQUES
Harriett BALDWIN (Royaume-Uni)
17 janvier 2023

La corruption fragilise des institutions nationales essentielles pour gouverner les États, met en péril la stabilité nationale et accentue les inégalités dans le monde. Elle opère à la faveur des réseaux terroristes et criminels en permettant d’en financer les…
Rapports de commission
2022 - COMPTE RENDU REUNION STC - SESSION ANNUELLE MADRID
2022 - COMPTE RENDU REUNION STC - SESSION ANNUELLE MADRID

11 janvier 2023
Comptes rendus de réunion
2022 - RAPPORT DE MISSION STC - JAPON 19-23 SEPTEMBRE 2022
2022 - RAPPORT DE MISSION STC - JAPON 19-23 SEPTEMBRE 2022

11 janvier 2023
Rapports de mission
2022 - RAPPORT - DÉFIS COMMERCIAUX STRATÉGIQUES : SÉCURISER LES INDUSTRIES ET LES CHAÎNES D’APPROVISIONNEMENT ESSENTIELLES
2022 - RAPPORT - DÉFIS COMMERCIAUX STRATÉGIQUES : SÉCURISER LES INDUSTRIES ET LES CHAÎNES D’APPROVISIONNEMENT ESSENTIELLES
Faik OZTRAK (Türkiye)
16 décembre 2022

L’émergence de nouvelles puissances commerciales – en particulier la Chine – a créé des nouvelles tensions au sein du système commercial international. Parallèlement, la Russie – pays en déclin et hautement perturbateur – pose aujourd’hui des défis importants et plus…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT GÉNÉRAL - RENFORCER LA RÉSILIENCE DE L’ALLIANCE EN MATIÈRE DE SCIENCES ET DE TECHNOLOGIES
2022 - RAPPORT GÉNÉRAL - RENFORCER LA RÉSILIENCE DE L’ALLIANCE EN MATIÈRE DE SCIENCES ET DE TECHNOLOGIES
Sven CLEMENT (Luxembourg)
20 novembre 2022

Depuis sa création, la capacité d’innovation de l’OTAN constitue un élément clé de sa dissuasion et de sa défense. Le maintien d’un avantage technologique et d’un certain niveau de compétitivité en matière de recherche et développement (R&D) est plus que jamais…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT - L’INNOVATION TECHNOLOGIQUE AU SERVICE DES GUERRES DE DEMAIN
2022 - RAPPORT - L’INNOVATION TECHNOLOGIQUE AU SERVICE DES GUERRES DE DEMAIN
Njall Trausti FRIDBERTSSON (Islande)
20 novembre 2022

L’avenir est plein d’incertitudes et envisager ce que sera la guerre de demain est une gageure, puisque son évolution sera conditionnée par un certain nombre de facteurs géopolitiques, sociétaux, technologiques, économiques, environnementaux et militaires. Les analyses…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT SPÉCIAL- L’ATTÉNUATION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET L’ADAPTATION À SES EFFETS : LE RÔLE DE LA TECHNOLOGIE
2022 - RAPPORT SPÉCIAL- L’ATTÉNUATION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET L’ADAPTATION À SES EFFETS : LE RÔLE DE LA TECHNOLOGIE
Sven CLEMENT (Luxembourg)
20 novembre 2022

L’invasion délibérée de l’Ukraine par la Russie a totalement éclipsé le sixième rapport d’évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), publié peu après le déclenchement de la guerre. Le message du GIEC est pourtant clair : le…
Rapports de commission
2022 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA ESCTER ET LA PCTR AUX ÉTATS-UNIS - SEPTEMBRE
2022 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA ESCTER ET LA PCTR AUX ÉTATS-UNIS - SEPTEMBRE

06 octobre 2022
Rapports de mission
2022 - COMPTE RENDU REUNION STC - SESSION DE PRINTEMPS VILNIUS
2022 - COMPTE RENDU REUNION STC - SESSION DE PRINTEMPS VILNIUS

02 août 2022
Comptes rendus de réunion
2022 - COMPTE RENDU REUNION ESC - SESSION DE PRINTEMPS VILNIUS
2022 - COMPTE RENDU REUNION ESC - SESSION DE PRINTEMPS VILNIUS

02 août 2022
Comptes rendus de réunion
2022 - RAPPORT DE MISSION STCTTS - ISRAËL ET TERRITOIRES PALESTINIENS - 4-7 JUILLET
2022 - RAPPORT DE MISSION STCTTS - ISRAËL ET TERRITOIRES PALESTINIENS - 4-7 JUILLET

28 juillet 2022
Mission Reports
2022 - RAPPORT DE MISSION ESCTD - BOSNIE-HERZEGOVINE - 7-9 JUIN
2022 - RAPPORT DE MISSION ESCTD - BOSNIE-HERZEGOVINE - 7-9 JUIN

28 juillet 2022
Rapports de mission
2022 - RAPPORT DE MISSION ESC STC - ROYAUME-UNI 19-22 AVRIL 2022
2022 - RAPPORT DE MISSION ESC STC - ROYAUME-UNI 19-22 AVRIL 2022

27 juin 2022
Rapports de mission
2021 - COMPTE RENDU DE REUNION ESC - SESSION ANNUELLE LISBONNE
2021 - COMPTE RENDU DE REUNION ESC - SESSION ANNUELLE LISBONNE

20 décembre 2021
Comptes rendus de réunion
2021 - RAPPORT - ESPACE ET SÉCURITÉ : LE RÔLE DE L’OTAN
2021 - RAPPORT - ESPACE ET SÉCURITÉ : LE RÔLE DE L’OTAN
Karl-Heinz BRUNNER (Allemagne)
01 décembre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission des sciences et des technologies (STC) à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   Les technologies spatiales ainsi…
Rapports de commission
2021 - COMPTE RENDU DE REUNION STC - SESSION ANNUELLE LISBONNE
2021 - COMPTE RENDU DE REUNION STC - SESSION ANNUELLE LISBONNE

23 novembre 2021
Comptes rendus de réunion
2021 - RAPPORT - CRISE ÉCONOMIQUE MONDIALE : IMPLICATIONS ET PERSPECTIVES
2021 - RAPPORT - CRISE ÉCONOMIQUE MONDIALE : IMPLICATIONS ET PERSPECTIVES
Faik ÖZTRAK (Turquie)
21 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission de l'économie et de la sécurité à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   Les conséquences à plus long terme de la…
Rapports de commission
2021 - RAPPORT - DÉPENSES DE DÉFENSE DES PAYS ALLIÉS : MENACES PERSISTANTES ET NOUVELLES CONTRAINTES  
2021 - RAPPORT - DÉPENSES DE DÉFENSE DES PAYS ALLIÉS : MENACES PERSISTANTES ET NOUVELLES CONTRAINTES  
Christian TYBRING-GJEDDE (Norvège)
21 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission de l'économie et de la sécurité à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   La pandémie de Covid-19 et la récession…
Rapports de commission
2021 - RAPPORT - BÉLARUS : DÉFIS POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET DIPLOMATIQUES
2021 - RAPPORT - BÉLARUS : DÉFIS POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET DIPLOMATIQUES
Michal SZCZERBA (Pologne)
21 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission de l'économie et de la sécurité à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   À la suite d’une élection présidentielle…
Rapports de commission
2021 - RAPPORT - MENACES BIOLOGIQUES : PROGRÈS TECHNOLOGIQUES ET SPECTRE DU BIOTERRORISME POUR L’APRÈS-COVID-19
2021 - RAPPORT - MENACES BIOLOGIQUES : PROGRÈS TECHNOLOGIQUES ET SPECTRE DU BIOTERRORISME POUR L’APRÈS-COVID-19
Sven CLEMENT (Luxembourg)
14 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission des sciences et des technologies (STC) à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   La pandémie de Covid-19 qui sévit…
Rapports de commission
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA COOPÉRATION SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE L’OTAN AVEC LES PARTENAIRES ASIATIQUES
2021 - RAPPORT - RENFORCER LA COOPÉRATION SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE L’OTAN AVEC LES PARTENAIRES ASIATIQUES
Nusrat GHANI (Royaume-Uni)
14 octobre 2021

Ce rapport a été adopté par la commission des sciences et des technologies (STC) à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Lisbonne.   L’OTAN n’a cessé d’encourager sa…
Rapports de commission
RÉSOLUTION 472 - RELANCER LA MAÎTRISE DES ARMEMENTS DANS UN ENVIRONNEMENT STRATÉGIQUE CHANGEANT
RÉSOLUTION 472 - RELANCER LA MAÎTRISE DES ARMEMENTS DANS UN ENVIRONNEMENT STRATÉGIQUE CHANGEANT

11 octobre 2021

Résolution présentée par la commission des sciences et des technologies et adoptée en séance plénière de la session annuelle…
Recommandations de politique générale
RÉSOLUTION 469 - DÉPENSES DE DÉFENSE ET DÉVELOPPEMENT DES CAPACITÉS DE L'ALLIANCE
RÉSOLUTION 469 - DÉPENSES DE DÉFENSE ET DÉVELOPPEMENT DES CAPACITÉS DE L'ALLIANCE

11 octobre 2021

Résolution présentée par la commission de l’économie et de la sécurité et adoptée en séance plénière de la session annuelle…
Recommandations de politique générale
2021 - RAPPORT DE MISSION CONJOINTE ESC & PC - POLOGNE 12-13 AVRIL
2021 - RAPPORT DE MISSION CONJOINTE ESC & PC - POLOGNE 12-13 AVRIL

12 juillet 2021
Rapports de mission
2021 - COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMISSION DE L'ÉCONOMIE ET DE LA SÉCURITÉ - 15 MAI 2021
2021 - COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMISSION DE L'ÉCONOMIE ET DE LA SÉCURITÉ - 15 MAI 2021

01 juillet 2021
Comptes rendus de réunion
COMPTE RENDU REUNION STC - SESSION PRINTEMPS EN LIGNE - 16 MAI 2021
COMPTE RENDU REUNION STC - SESSION PRINTEMPS EN LIGNE - 16 MAI 2021

14 juin 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA ESC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA ESC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE

25 janvier 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION SPECIALE COVID-19 LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU REUNION SPECIALE COVID-19 LORS DE LA 66E SESSION ANNUELLE EN LIGNE

19 janvier 2021
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA STC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE
2020 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA STC LORS DE LA 66E REUNION ANNUELLE EN LIGNE

17 décembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GÉNÉRALE DE L'AP-OTAN EN 2020
2020 - RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GÉNÉRALE DE L'AP-OTAN EN 2020

25 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RÉSOLUTION 465 - L’INNOVATION DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE
2020 - RÉSOLUTION 465 - L’INNOVATION DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE
Leona ALLESLEV (Canada)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RÉSOLUTION 463 - RÉSILIENCE ÉCONOMIQUE ET PANDÉMIES
2020 - RÉSOLUTION 463 - RÉSILIENCE ÉCONOMIQUE ET PANDÉMIES
Christian TYBRING-GJEDDE (Norvège)
23 novembre 2020
Recommandations de politique générale
2020 - RAPPORT - COVID-19, SÉCURITÉ INTERNATIONALE ET IMPORTANCE DE LA COMMUNAUTÉ SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE L'OTAN
2020 - RAPPORT - COVID-19, SÉCURITÉ INTERNATIONALE ET IMPORTANCE DE LA COMMUNAUTÉ SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE L'OTAN
Kevan JONES (Royaume-Uni)
20 novembre 2020

L’épidémie de SARS-CoV-2  (ou Covid-19), qui a été détectée pour la première fois en Chine à la fin de l’année 2019, s’est propagée dans presque tous les pays du globe et a été élevée au rang de…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - COMBAT EN MILIEU URBAIN
2020 - RAPPORT - COMBAT EN MILIEU URBAIN
Philippe MICHEL-KLEISBAUER (France)
20 novembre 2020

L’urbanisation est l’une des grandes tendances mondiales du XXIe siècle. À l’heure actuelle, 55 % environ de la population mondiale vit déjà en zone urbaine. Selon le rapport 2016 des Nations unies sur les villes du monde, cette proportion s’élèvera à quelque 70 % d’…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT- INITIATIVE LA CEINTURE ET LA ROUTE DE LA CHINE : UNE ÉVALUATION STRATÉGIQUE ET ÉCONOMIQUE
2020 - RAPPORT- INITIATIVE LA CEINTURE ET LA ROUTE DE LA CHINE : UNE ÉVALUATION STRATÉGIQUE ET ÉCONOMIQUE
Christian TYBRING-GJEDDE (Norvège)
20 novembre 2020

En 2013, le président chinois Xi Jinping annonçait la mise en place de ce qui est peut-être le plus ambitieux des programmes d'investissement et d'infrastructures jamais conçu. L'initiative « la ceinture et la route » (Belt and Road Initiative, BRI) est la…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT GÉNÉRAL - LES ARMES HYPERSONIQUES - UN DÉFI TECHNOLOGIQUE POUR L’OTAN ET SES PAYS MEMBRES
2020 - RAPPORT GÉNÉRAL - LES ARMES HYPERSONIQUES - UN DÉFI TECHNOLOGIQUE POUR L’OTAN ET SES PAYS MEMBRES
Susan DAVIS (États-Unis)
20 novembre 2020

Dans le discours sur l’état de la nation prononcé par Vladimir Poutine en mars 2018, l’un des points saillants a été la présentation de deux nouveaux systèmes de vecteurs nucléaires qui, d’après le président, pourraient échapper aux moyens de défense antimissiles…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - LA RÉGION DE LA MER NOIRE : TENSIONS ÉCONOMIQUES ET GÉO-POLITIQUES
2020 - RAPPORT - LA RÉGION DE LA MER NOIRE : TENSIONS ÉCONOMIQUES ET GÉO-POLITIQUES
Ausrine ARMONAITE (Lituanie)
20 novembre 2020

Dotée d'un grand potentiel économique, la région de la mer Noire souffre de ses divisions, rivalités et ses conflits, avec des répercussions sur l'ensemble du système international. Une importante voie maritime, facteur d'unification, relie les pays riverains et les…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - LA CRISE DU GOLFE ET LES MARCHÉS MONDIAUX DE L'ÉNERGIE
2020 - RAPPORT - LA CRISE DU GOLFE ET LES MARCHÉS MONDIAUX DE L'ÉNERGIE
Faik OZTRAK (Turquie)
20 novembre 2020

Comme d'autres parties du Moyen-Orient, le Golfe est à la fois une source de frictions et de coopération entre l'Europe et les États-Unis. En effet, la région abrite tout autant d’intérêts divergents que convergents. Elle symbolise aussi des changements plus profonds…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - LA CHINE ET L’ORDRE LIBÉRAL MONDIAL
2020 - RAPPORT - LA CHINE ET L’ORDRE LIBÉRAL MONDIAL
Lord JOPLING (Royaume-Uni)
19 novembre 2020

L'ordre libéral mondial contemporain, établi au lendemain de la seconde guerre mondiale, et les valeurs de liberté individuelle, de démocratie, de droits humains et d'État de droit qui le sous-tendent constituent le socle de l'Alliance depuis sa création. Utilisant ses…
Rapports de commission
2020 - RAPPORT - LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
2020 - RAPPORT - LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
Christian TYBRING-GJEDDE (Norvège)
18 novembre 2020

La communauté mondiale subit aujourd'hui la plus grave pandémie depuis la grippe espagnole de 1918-1919. Les pandémies ne sont pourtant pas aussi rares qu'on le croit. En un peu plus d’un siècle, en effet, le monde en a connu au moins quatre à l’échelle planétaire,…
Rapports de commission
2020 - COMPTE RENDU REUNION ESC SEPTEMBRE
2020 - COMPTE RENDU REUNION ESC SEPTEMBRE

12 novembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - RAPPORT - L’INNOVATION DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE
2020 - RAPPORT - L’INNOVATION DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE
Leona ALLESLEV (Canada)
03 novembre 2020

Ce rapport spécial présente un bref aperçu des défis que doit affronter l’Alliance sur le front des innovations de défense, et explique comment les pays membres ainsi que l’OTAN en tant qu’organisation ont décidé de s’attaquer au problème. La rapporteure revient aussi…
Rapports de commission
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC SEPTEMBRE
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC SEPTEMBRE

27 octobre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION ESC - JUILLET
2020 - COMPTE RENDU REUNION ESC - JUILLET

15 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC - JUILLET
2020 - COMPTE RENDU REUNION STC - JUILLET

11 septembre 2020
Comptes rendus de réunion
2019 - RAPPORT PRÉSIDENTIEL ANNUEL
2019 - RAPPORT PRÉSIDENTIEL ANNUEL

22 mars 2020
Publications speciales
2019 - RAPPORT DE MISSION PCTR/ESCTER WASHINGTON ET SEATTLE - 10-14 JUIN 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION PCTR/ESCTER WASHINGTON ET SEATTLE - 10-14 JUIN 2019

03 décembre 2019
Rapports de mission
2019 - RAPPORT VISITE DE LA PCNP/ESCTD EN ÉTHIOPIE (Addis-Abeba)
2019 - RAPPORT VISITE DE LA PCNP/ESCTD EN ÉTHIOPIE (Addis-Abeba)

03 décembre 2019

Du 23 au 25 septembre 2019, une délégation de l’AP-OTAN…
Rapports de mission
2019 - RAPPORT DE MISSION STC - SINGAPOUR 6-9 MAI 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION STC - SINGAPOUR 6-9 MAI 2019

21 novembre 2019
Rapports de mission
2019 - COMPTE RENDU REUNION STC - LONDRES 2019
2019 - COMPTE RENDU REUNION STC - LONDRES 2019

07 novembre 2019
Comptes rendus de réunion
2019- COMPTE RENDU REUNION ESC - LONDRES 2019
2019- COMPTE RENDU REUNION ESC - LONDRES 2019

16 octobre 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - RESOLUTION 459 - CYBERSÉCURITÉ, CYBERDÉFENSE ET CYBERDISSUASION DE L’OTAN
2019 - RESOLUTION 459 - CYBERSÉCURITÉ, CYBERDÉFENSE ET CYBERDISSUASION DE L’OTAN

14 octobre 2019
Recommandations de politique générale
2019 - RAPPORT - L'OTAN ET LE CYBERESPACE : RENFORCER LA SÉCURITÉ ET LA DÉFENSE, STABILISER LA DISSUASION
2019 - RAPPORT - L'OTAN ET LE CYBERESPACE : RENFORCER LA SÉCURITÉ ET LA DÉFENSE, STABILISER LA DISSUASION
Susan DAVIS (États-Unis)
13 octobre 2019

  Ce rapport général a été adopté par la commission des sciences et des technologies (STC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - INTELLIGENCE ARTIFICIELLE : IMPACT SUR LES FORCES ARMEES DE l'OTAN
2019 - RAPPORT - INTELLIGENCE ARTIFICIELLE : IMPACT SUR LES FORCES ARMEES DE l'OTAN
Matej TONIN (Slovénie)
13 octobre 2019

  Ce rapport de la STCTTS a été adopté par la commission des sciences et des technologies (STC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - LA LUTTE ANTI-SOUS-MARINE DE L'OTAN : RECONSTRUIRE LES CAPACITES ET SE PREPARER POUR L'AVENIR
2019 - RAPPORT - LA LUTTE ANTI-SOUS-MARINE DE L'OTAN : RECONSTRUIRE LES CAPACITES ET SE PREPARER POUR L'AVENIR
Leona ALLESLEV (Canada)
13 octobre 2019

  Ce rapport a été adopté par la commission des sciences et des technologies (STC) le dimanche 13 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN, à Londres (Royaume-Uni).…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - MARCHÉS NUMÉRIQUES ET CYBERSÉCURITÉ : LES APPROCHES NORD-AMÉRICAINE ET EUROPÉENNE
2019 - RAPPORT - MARCHÉS NUMÉRIQUES ET CYBERSÉCURITÉ : LES APPROCHES NORD-AMÉRICAINE ET EUROPÉENNE
Jean-Marie Bockel (France)
12 octobre 2019

Ce rapport de l'ESCTER a été adopté par la commission de l'économie et de la sécurité (ESC) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Londres (Royaume-Uni).   Le développement des…
Rapports de commission
2019 - RAPPORT - MACÉDOINE DU NORD : ÉVOLUTION POLITIQUE, ACCESSION À L’OTAN ET TRANSITION ÉCONOMIQUE
2019 - RAPPORT - MACÉDOINE DU NORD : ÉVOLUTION POLITIQUE, ACCESSION À L’OTAN ET TRANSITION ÉCONOMIQUE
Ausrine ARMONAITE (Lituanie)
12 octobre 2019

Ce rapport de l'ESCTD a été adopté par la commission de l'économie et de la sécurité (ESC) le samedi 12 octobre 2019, au cours de la 65e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Londres (Royaume-Uni). …
Rapports de commission
2019 - COMPTE RENDU ESC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU ESC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS

16 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - COMPTE RENDU STC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS
2019 - COMPTE RENDU STC BRATISLAVA - SESSION DE PRINTEMPS

15 juillet 2019
Comptes rendus de réunion
2019 - RAPPORT DE MISSION ESCTER PCNP - ALLEMAGNE 18-21 MARS
2019 - RAPPORT DE MISSION ESCTER PCNP - ALLEMAGNE 18-21 MARS

Rapports de mission
2019 - RAPPORT DE MISSION ESCTD - Skopje, République de Macédoine du Nord 14-15 mars 2019
2019 - RAPPORT DE MISSION ESCTD - Skopje, République de Macédoine du Nord 14-15 mars 2019

Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION BAKOU, AZERBAIDJAN - 233 ESCTD 18 F
2018 - RAPPORT DE MISSION BAKOU, AZERBAIDJAN - 233 ESCTD 18 F

28 janvier 2019

L’Azerbaïdjan est devenu un partenaire stratégique majeur pour l’Europe. L’achèvement très attendu du corridor gazier sud-européen en 2020 marquera une étape importante dans la diversification des approvisionnements en énergie du sud de l’Europe. Ce projet permettra d’acheminer d’importantes…
Rapports de mission
2018 - COMPTE RENDU ESC HALIFAX - 247 ESC 18 F
2018 - COMPTE RENDU ESC HALIFAX - 247 ESC 18 F

24 janvier 2019

Samedi 17 novembre 2018
Comptes rendus de réunion
2018 - COMPTE RENDU STC HALIFAX - 249 STC 18 F
2018 - COMPTE RENDU STC HALIFAX - 249 STC 18 F

07 janvier 2019

18 novembre 2018Ballroom 3, centre des congrès d'Halifax, Canada…
Comptes rendus de réunion
2018 - SECURITE ENERGETIQUE - 175 ESCTD 18 F rév. 1 fin
2018 - SECURITE ENERGETIQUE - 175 ESCTD 18 F rév. 1 fin
Ausrine ARMONAITE (Lituanie)
07 décembre 2018

INTRODUCTION On parle de sécurité énergétique au sens large du terme pour désigner une situation associant la capacité d’un pays à défendre de manière durable ses intérêts nationaux vitaux à la disponibilité des ressources énergétiques nécessaires pour accomplir…
Rapports de commission
RESOLUTION 453 - CONSERVER L’AVANCE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE L’OTAN ET ACCCROÎTRE LA RÉACTIVITÉ DE L’ALLIANCE - STC
RESOLUTION 453 - CONSERVER L’AVANCE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE L’OTAN ET ACCCROÎTRE LA RÉACTIVITÉ DE L’ALLIANCE - STC

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
2018 - RESOLUTION 452 - PROTEGER LES ELECTIONS DANS LES PAYS DE L'ALLIANCE - STC
2018 - RESOLUTION 452 - PROTEGER LES ELECTIONS DANS LES PAYS DE L'ALLIANCE - STC

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 450 - LA SÉCURITÉ ÉNERGÉTIQUE UN DEFI SRATEGIQUE POUR L'ALLIANCE - ESC
RESOLUTION 450 - LA SÉCURITÉ ÉNERGÉTIQUE UN DEFI SRATEGIQUE POUR L'ALLIANCE - ESC

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
RESOLUTION 449 - POTENTIALITÉS ET DÉFIS DANS UN DOMAINE SPATIAL EN MUTATION - DSC
RESOLUTION 449 - POTENTIALITÉS ET DÉFIS DANS UN DOMAINE SPATIAL EN MUTATION - DSC

19 novembre 2018
Recommandations de politique générale
2018 - L'AVENIR DE L'INDUSTRIE SPATIALE - 173 ESC 18 F fin
2018 - L'AVENIR DE L'INDUSTRIE SPATIALE - 173 ESC 18 F fin
Jean-Marie BOCKEL (France)
19 octobre 2018

Le rapport s’intéresse à l’évolution accélérée des paramètres des marchés spatiaux internationaux. Autrefois dominés par les programmes scientifiques et militaires de grands pays, ces marchés voient arriver aujourd’hui des acteurs commerciaux dont la mission première n…
Rapports de commission
2018 - CONSERVER L'AVANCE S&T DE L'OTAN - 183 STC 18 F rév1 fin
2018 - CONSERVER L'AVANCE S&T DE L'OTAN - 183 STC 18 F rév1 fin
Leona ALLESLEV (Canada)
19 octobre 2018

La commission des sciences et des technologies (STC) a noté avec inquiétude que l’avance technologique de l’OTAN était en train "de s’éroder ". Elle redouble par conséquent d’efforts pour repérer les obstacles qui empêchent l’Alliance d’atteindre ses objectifs et…
Rapports de commission
2018 - L'INGERENCE DE LA RUSSIE DANS LES ELECTIONS DES PAYS DE L'ALLIANCE - 181 STC 18 F fin
2018 - L'INGERENCE DE LA RUSSIE DANS LES ELECTIONS DES PAYS DE L'ALLIANCE - 181 STC 18 F fin
Susan DAVIS (Etats-Unis)
18 octobre 2018

Ce rapport explique que l’ingérence de la Russie dans les élections et les référendums constitue une menace pour…
Rapports de commission
2018 - LE SYSTÈME COMMERCIAL INTERNATIONAL EN PÉRIL - 174 ESCTER 18 F fin
2018 - LE SYSTÈME COMMERCIAL INTERNATIONAL EN PÉRIL - 174 ESCTER 18 F fin
Faik OZTRAK (Turquie)
02 octobre 2018

La croissance sans précédent de l’économie mondiale au cours des soixante dernières années reposait sur une réforme du marché libéral et le libre-échange. Ces dernières années ont malheureusement vu l’émergence d’une opposition au libre-échange, thème désormais…
Rapports de commission
2018 - TRANSACTIONS SECRETES - 182 STCTTS 18 F fin
2018 - TRANSACTIONS SECRETES - 182 STCTTS 18 F fin
Matej TONIN (Slovénie)
07 septembre 2018

La puissance qu’offre aujourd’hui la technologie de chiffrement est utile pour les individus qui ont besoin de se protéger contre les autorités politiques ou les services de police, comme par exemple les lanceurs d’alerte ou…
Rapports de commission
2018 - COMPTE RENDU ESC VARSOVIE - 188 ESC 18 F
2018 - COMPTE RENDU ESC VARSOVIE - 188 ESC 18 F

27 juillet 2018
Comptes rendus de réunion
2018 - COMPTE RENDU STC VARSOVIE - 127 STC 18 F
2018 - COMPTE RENDU STC VARSOVIE - 127 STC 18 F

29 juin 2018
Comptes rendus de réunion
2018 - RAPPORT DE SEMINAIRE ROSE ROTH - BATOUMI GEORGIE
2018 - RAPPORT DE SEMINAIRE ROSE ROTH - BATOUMI GEORGIE

08 juin 2018

97ème Séminaire Rose-Roth GÉORGIE ET LA REGION DE LA MER NOIRE DANS LE NOUVEL ORDRE…
Rapports de séminaires Rose-Roth (SEM)
2018 - RAPPORT SEMINAIRE CONJOINT, ODESSA (UKRAINE) - 088 JOINT 18 F
2018 - RAPPORT SEMINAIRE CONJOINT, ODESSA (UKRAINE) - 088 JOINT 18 F

30 avril 2018

Iryna GERASHCHENKO, co-présidente du Conseil interparlementaire Ukraine-OTAN (UNIC), a souhaité la bienvenue aux délégués à Odessa et a indiqué que le président du Parlement venait de présenter un projet de loi sur la sécurité nationale au Parlement ukrainien (Rada).…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE GSM/STC A ABOU DHABI (EMIRATS ARABES UNIS)
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE GSM/STC A ABOU DHABI (EMIRATS ARABES UNIS)

23 février 2018

Du 9 au 12 janvier 2018, 32 parlementaires de 15 pays membres de l’OTAN ont visité Abou Dhabi afin d’aborder dans les grandes lignes la situation géopolitique dans le Golfe, de discuter de la politique étrangère et de la politique de…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE VISITE CONJOINTE (ESCTER/PCNP) JAPON
2018 - RAPPORT DE VISITE CONJOINTE (ESCTER/PCNP) JAPON


SYNTHESE 1.    Le Japon soutient la démarche de négociation menée par le président des États-Unis, Donald Trump, en faveur de la dénucléarisation de la Corée du Nord. Mais il conserve une position circonspecte à l’égard du régime de la…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT VISITE ESCTER PARIS TOULOUSE FRANCE - 228 ESCTER 18 F
2018 - RAPPORT VISITE ESCTER PARIS TOULOUSE FRANCE - 228 ESCTER 18 F


Le monde de l’espace, en évolution rapide, ouvre de nouvelles perspectives qui vont transformer l’économie mondiale. Protagoniste de premier plan de l’industrie spatiale, la France entraîne un mouvement collectif européen visant…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE STC SAN DIEGO ET SILICON VALLEY
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE STC SAN DIEGO ET SILICON VALLEY


Du 15 au 19 octobre, une délégation de la commission des sciences et des technologies (STC) de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN s’est rendue à San Diego et dans la Silicon Valley. Menée par Maria Martens (Pays-Bas), présidente de la STC, elle se…
Rapports de mission
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDSDG/STCTTS EN NORVEGE
2018 - RAPPORT DE MISSION - VISITE CDSDG/STCTTS EN NORVEGE

Rapports de mission
2017 - RAPPORT DE MISSION ESC/STC - CANADA 11-15/09 2017 - 239 JOINT 17 F
2017 - RAPPORT DE MISSION ESC/STC - CANADA 11-15/09 2017 - 239 JOINT 17 F

19 mars 2018
Mission Reports
2017 - RAPPORT SEMINAIRE ROSE-ROTH / ESC SLOVENIE - 013 SEM 18 F
2017 - RAPPORT SEMINAIRE ROSE-ROTH / ESC SLOVENIE - 013 SEM 18 F

14 février 2018

L’Union européenne et les États-Unis ne sauraient considérer l’évolution manifeste des Balkans occidentaux vers la démocratie comme acquise, car le…
Rapports de séminaires Rose-Roth (SEM)
2017 - RAPPORT VISITE STCTTS ALLEMAGNE - 266 STCTTS 17 F
2017 - RAPPORT VISITE STCTTS ALLEMAGNE - 266 STCTTS 17 F

05 février 2018

Depuis deux ans, la commission des sciences et des technologies (STC) a décidé de concentrer ses travaux sur les risques et les opportunités liés aux technologies, ainsi que sur les mesures que doit prendre l’OTAN pour s’adapter à l’évolution rapide que connaissent aujourd’hui ces dernières. C’…
Rapports de mission
2017 - COMPTE RENDU ESC BUCAREST - 240 ESC 17 F
2017 - COMPTE RENDU ESC BUCAREST - 240 ESC 17 F

28 novembre 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - COMPTE RENDU STC BUCAREST - 237 STC 17 F
2017 - COMPTE RENDU STC BUCAREST - 237 STC 17 F

28 novembre 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - L'ETAT DE LA BASE INDUSTRIELLE DE DEFENSE EUROPEENNE - RAPPORT BOCKEL - 166 ESC 17 F bis
2017 - L'ETAT DE LA BASE INDUSTRIELLE DE DEFENSE EUROPEENNE - RAPPORT BOCKEL - 166 ESC 17 F bis

08 septembre 2017

Alors que les membres de l’Alliance ont réaffirmé à Varsovie leur engagement de consacrer 2 % de leur PIB aux dépenses de défense dont 20 % au moins aux dépenses d’investissement, il convient de s’assurer que l’état du marché de défense permet d’atteindre ces objectifs…
Rapports de commission
2017 - PRESERVER L'AVANCE TECHNOLOGIQUE DE L'OTAN - RAPPORT MARINO -174 STC 17 F bis
2017 - PRESERVER L'AVANCE TECHNOLOGIQUE DE L'OTAN - RAPPORT MARINO -174 STC 17 F bis

08 septembre 2017

L’Alliance transatlantique est aujourd’hui confrontée à une réalité stratégique nouvelle et changeante qui est sensiblement différente de celle de l’après-guerre froide…
Rapports de commission
2017 - SÉCURITÉ ALIMENTAIRE ET HYDRIQUE MOAN - RAPPORT MARTENS - 176 STC 17 F bis
2017 - SÉCURITÉ ALIMENTAIRE ET HYDRIQUE MOAN - RAPPORT MARTENS - 176 STC 17 F bis

06 septembre 2017

Le Moyen-Orient et l’Afrique du Nord (MOAN) sont en pleine crise depuis 2010 et 2011, une période qui a par ailleurs coïncidé avec un épisode de sécheresse dans la région. Lors du sommet de Varsovie en 2016, l’OTAN a clairement indiqué que « les conditions de sécurité au Moyen‑…
Rapports de commission
2017 - BALKANS OCCIDENTAUX : ÉVALUATION DE LA TRANSITION ÉCONOMIQUE
2017 - BALKANS OCCIDENTAUX : ÉVALUATION DE LA TRANSITION ÉCONOMIQUE
Richard BENYON (Royaume-Uni)
06 septembre 2017

Au cours des 15 dernières années, les pays des Balkans occidentaux n’ont pu que très difficilement, - et dans certains cas en partie seulement -, transformer leur économie socialiste en économie de marché et passer d’un régime ouvertement autoritaire à un système de…
Rapports de commission
2017 - CHANGEMENT CLIMATIQUE - RAPPORT ALFREDSDOTTIR - 167 ESCTER 17 F bis
2017 - CHANGEMENT CLIMATIQUE - RAPPORT ALFREDSDOTTIR - 167 ESCTER 17 F bis

06 septembre 2017

Ce rapport se penche sur une série de défis liés au changement climatique, ainsi que sur les récents efforts internationaux pour faire face à ce problème. Il vise à faire le point sur certains des coûts potentiellement induits par ce changement et sur les choix importants auxquels la communauté…
Rapports de commission
2017 - INTERNET DES OBJETS - RAPPORT TONIN - 175 STCTTS 17 F bis
2017 - INTERNET DES OBJETS - RAPPORT TONIN - 175 STCTTS 17 F bis

28 août 2017

L’internet des objets (IdO) est une technologie qui fait beaucoup parler d’elle depuis plusieurs années, et…
Rapports de commission
2017 - 142 STC 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI
2017 - 142 STC 17 F - COMPTE RENDU TBILISSI

07 juillet 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - 151 ESC 17 F - Compte rendu Tbilisi
2017 - 151 ESC 17 F - Compte rendu Tbilisi

30 juin 2017
Comptes rendus de réunion
2017 - VISITE (CONJOINTE) DE LA DSC A SVALBARD - RAPPORT
2017 - VISITE (CONJOINTE) DE LA DSC A SVALBARD - RAPPORT

07 juin 2017
Rapports de mission
2017 - RAPPORT VISITE ISRAEL TERRITOIRES PALESTINIENS STC GSM - 094 JOINT 17 F
2017 - RAPPORT VISITE ISRAEL TERRITOIRES PALESTINIENS STC GSM - 094 JOINT 17 F

04 avril 2017
Rapports de mission
2017 - RAPPORT VISITE ISRAEL TERRITOIRES PALESTINIENS STC GSM - 094 JOINT 17 F
2017 - RAPPORT VISITE ISRAEL TERRITOIRES PALESTINIENS STC GSM - 094 JOINT 17 F

04 avril 2017

Conduite par Philippe Vitel (France), une délégation de 24 membres de la commission des sciences et des technologies (STC) et du Groupe spécial Méditerranée et Moyen‑Orient (GSM) de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN (AP-OTAN) s’est rendu en Israël et dans les Territoires palestiniens du 27 …
Rapports de mission
2016 - RAPPORT SEMINAIRE ROSE-ROTH KYIV, UKRAINE - UNIC PCNP ESC 137 JOINT 16 F
2016 - RAPPORT SEMINAIRE ROSE-ROTH KYIV, UKRAINE - UNIC PCNP ESC 137 JOINT 16 F

15 juillet 2016
Rose-Roth Seminar Reports (SEM)