-
2025 - ÉVOLUTION DÉFENSE - RAPPORT - DUNN - 018 ESCTER
2025 - ÉVOLUTION DÉFENSE - RAPPORT - DUNN - 018 ESCTER
Ce rapport a été adopté par la commission de l'économie et de la sécurité lors de la 71e session annuelle tenue à Ljubljana, en Slovénie.
L’invasion à grande échelle de l’Ukraine par la Russie en 2022 a mis…
Rapports de commission
-
2025 - UKRAINE - RAPPORT - CHERNIEV - 026 UNIC
2025 - UKRAINE - RAPPORT - CHERNIEV - 026 UNIC
Rapports de commission
-
2025 - RÉSOLUTION 498 - RENFORCER LA RÉSILIENCE DÉMOCRATIQUE DES SOCIÉTÉS EURO ATLANTIQUES FACE AUX INGÉRENCES ÉTRANGÈRES
2025 - RÉSOLUTION 498 - RENFORCER LA RÉSILIENCE DÉMOCRATIQUE DES SOCIÉTÉS EURO ATLANTIQUES FACE AUX INGÉRENCES ÉTRANGÈRES
présentée par la commission sur la démocratie et la sécurité et adoptée en séance plénière de la 71e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Ljubljana (Slovénie), le lundi 13 octobre 2025
Recommandations de politique générale
-
2025 - LA MENACE POSÉE PAR L’IRAN À LA SÉCURITÉ RÉGIONALE ET EURO-ATLANTIQUE - RAPPORT GSM
2025 - LA MENACE POSÉE PAR L’IRAN À LA SÉCURITÉ RÉGIONALE ET EURO-ATLANTIQUE - RAPPORT GSM
Depuis la révolution de 1979, la République islamique d’Iran représente une source persistante d’instabilité au Moyen-Orient et aspire à étendre son emprise par la promotion de l’islam politique chiite, l’hégémonie régionale et une opposition systémique à l’influence…
Rapports du Groupe spécial Méditerranée et Moyen-Orient (GSM)
-
2025 - DÉCLARATION 497 - LA PAIX PAR LA FORCE EN UKRAINE
2025 - DÉCLARATION 497 - LA PAIX PAR LA FORCE EN UKRAINE
Adoptée en séance plénière de la session de printemps de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN le 26 mai 2025 à Dayton, Ohio (États-Unis).
Recommandations de politique générale
-
2025 - RÉSOLUTION 499 -IMPÉRATIFS LIÉS À LA DISSUASION ET À LA DÉFENSE APRÈS LE SOMMET DE L’OTAN À LA HAYE
2025 - RÉSOLUTION 499 -IMPÉRATIFS LIÉS À LA DISSUASION ET À LA DÉFENSE APRÈS LE SOMMET DE L’OTAN À LA HAYE
présentée par la commission de la défense et de la sécurité et adoptée en séance plénière de la 71e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Ljubljana (Slovénie), le lundi 13 octobre 2025
Recommandations de politique générale
-
2025 - COMPTE RENDU RÉUNION DSC - SESSION ANNUELLE LJUBLJANA - 195 DSC 25 F
2025 - COMPTE RENDU RÉUNION DSC - SESSION ANNUELLE LJUBLJANA - 195 DSC 25 F
Comptes rendus de réunion
-
2025 - ESPACE - RAPPORT- MAHNIC - 024 STC
2025 - ESPACE - RAPPORT- MAHNIC - 024 STC
Ce rapport a été adopté par la commission des sciences et des technologies lors de la 71e session annuelle tenue à Ljubljana, en Slovénie.
Cela fait de nombreuses années que l’OTAN garantit la liberté, la…
Rapports de commission
-
2025 - DÉCLARATION 496 - HISSER LA DISSUASION ET LA DÉFENSE DE L’OTAN AU NIVEAU SUPÉRIEUR À L’OCCASION DU SOMMET DE LA HAYE
2025 - DÉCLARATION 496 - HISSER LA DISSUASION ET LA DÉFENSE DE L’OTAN AU NIVEAU SUPÉRIEUR À L’OCCASION DU SOMMET DE LA HAYE
Adoptée en séance plénière de la session de printemps de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN le 26 mai 2025 à Dayton, Ohio (États-Unis).
Recommandations de politique générale
-
2025 - RESOLUTION 500 - RENFORCER LE PARTENARIAT ET LA SÉCURITÉ TRANSATLANTIQUES ÉCONOMIQUES
2025 - RESOLUTION 500 - RENFORCER LE PARTENARIAT ET LA SÉCURITÉ TRANSATLANTIQUES ÉCONOMIQUES
présentée par la commission de l’économie et de la sécurité et adoptée en séance plénière de la 71e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Ljubljana (Slovénie), le lundi 13 octobre 2025
Recommandations de politique générale
-
2025 - INDO-PACIFIQUE - RAPPORT - KYRIAKIS - 015 DSCFC
2025 - INDO-PACIFIQUE - RAPPORT - KYRIAKIS - 015 DSCFC
Ce rapport a été adopté par la commission de la défense et de la sécurité lors de la 71e session annuelle tenue à Ljubljana, en Slovénie.
Depuis quelques années, et surtout depuis l’invasion à grande…
Rapports de commission
-
102 FIN 25 F fin - Version abrégée des États financiers vérifiés 2024
102 FIN 25 F fin - Version abrégée des États financiers vérifiés 2024
Autres documents
-
2025 - RÉSOLUTION 501 - FAVORISER LA STABILITÉ ET LA RÉCONCILIATION DANS LES BALKANS OCCIDENTAUX
2025 - RÉSOLUTION 501 - FAVORISER LA STABILITÉ ET LA RÉCONCILIATION DANS LES BALKANS OCCIDENTAUX
présentée par la commission politique et adoptée en séance plénière de la 71e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Ljubljana (Slovénie), le lundi 13 octobre 2025
Recommandations de politique générale
-
2025 - RAPPORT DE MISSION - STCTTS PCTR VISITE EN SERBIE & BOSNIE-HERZÉGOVINE - AVRIL - 089 JOINT
2025 - RAPPORT DE MISSION - STCTTS PCTR VISITE EN SERBIE & BOSNIE-HERZÉGOVINE - AVRIL - 089 JOINT
Rapports de mission
-
2025 - ALLOCUTION DE MARCOS PERESTRELLO - SESSION DE PRINTEMPS
2025 - ALLOCUTION DE MARCOS PERESTRELLO - SESSION DE PRINTEMPS
Other Documents
-
2025 - RÉSOLUTION 502 - SOLIDARITÉ AVEC L’UKRAINE : L’IMPÉRIEUSE NÉCESSITÉ D’UNE PAIX JUSTE ET DURABLE
2025 - RÉSOLUTION 502 - SOLIDARITÉ AVEC L’UKRAINE : L’IMPÉRIEUSE NÉCESSITÉ D’UNE PAIX JUSTE ET DURABLE
présentée par la commission politique et adoptée en séance plénière de la 71e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Ljubljana (Slovénie), le lundi 13 octobre 2025
Recommandations de politique générale
-
2025 - RAPPORT DE MISSION - ESCTD DSCTC VISITE AU MOLDOVA - MARS - 074 JOINT
2025 - RAPPORT DE MISSION - ESCTD DSCTC VISITE AU MOLDOVA - MARS - 074 JOINT
Rapports de mission
-
2025 - COMPTE RENDU RÉUNION CDS - SESSION PRINTEMPS DAYTON - 107 CDS 25 F
2025 - COMPTE RENDU RÉUNION CDS - SESSION PRINTEMPS DAYTON - 107 CDS 25 F
Comptes rendus de réunion
-
2025 - RÉSOLUTION 503 - PRÉPARER L’OTAN À L’AVENIR DES GUERRES SANS ÉQUIPAGE
2025 - RÉSOLUTION 503 - PRÉPARER L’OTAN À L’AVENIR DES GUERRES SANS ÉQUIPAGE
présentée par la commission des sciences et des technologies et adoptée en séance plénière de la 71e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN à Ljubljana (Slovénie), le lundi 13 octobre 2025
Recommandations de politique générale
-
2025 - UKRAINE - RAPPORT - MALPEZZI - 021 PCTR
2025 - UKRAINE - RAPPORT - MALPEZZI - 021 PCTR
Ce rapport a été adopté par la commission politique lors de la 71e session annuelle tenue à Ljubljana, en Slovénie.
L’invasion illégale, brutale et de grande envergure de l’Ukraine par la Russie a fait…
Rapports de commission
-
2025 - COMPTE RENDU RÉUNION ESC - SESSION PRINTEMPS DAYTON - 112 ESC 25 F
2025 - COMPTE RENDU RÉUNION ESC - SESSION PRINTEMPS DAYTON - 112 ESC 25 F
Comptes rendus de réunion
-
1182 SEM 25 F - 108 e Rapport de séminaire Rose-Roth, Erevan, 18-20 Sptembre
1182 SEM 25 F - 108 e Rapport de séminaire Rose-Roth, Erevan, 18-20 Sptembre
L’ARMÉNIE ET LE CAUCASE DU SUD DANS UN MONDE EN MUTATION : RENFORCER LA DÉMOCRATIE ET LA SÉCURITÉ RÉGIONALE
Rapports de séminaires Rose-Roth (SEM)
-
2024 - 75 ANS DE L'OTAN - RAPPORT - VALASEK - 054 PC
2024 - 75 ANS DE L'OTAN - RAPPORT - VALASEK - 054 PC
L’OTAN a commémoré son 75e anniversaire dans un contexte où la sécurité internationale est plus instable qu’elle ne l’a été depuis plusieurs décennies. Comme au temps de la guerre froide, elle est confrontée à une menace venue de l’Est : l’agression commise par la…
Rapports de commission
-
106 FIN 24 F fin - Version abrégée des États financiers vérifiés 2023
106 FIN 24 F fin - Version abrégée des États financiers vérifiés 2023
Autres documents
-
2024 - LIST OF DRAFT REPORTS - LISTE DES PROJETS DE RAPPORT - MONTREAL 2024 - 160 SESA 24 B
2024 - LIST OF DRAFT REPORTS - LISTE DES PROJETS DE RAPPORT - MONTREAL 2024 - 160 SESA 24 B
Rapports de commission
-
214 SESA 24 F - Compte rendu plénière Montréal
214 SESA 24 F - Compte rendu plénière Montréal
Comptes rendus de réunion
-
2024 - L'OTAN ET L'IA - RAPPORT - CLEMENT - 058 STC
2024 - L'OTAN ET L'IA - RAPPORT - CLEMENT - 058 STC
L’intelligence artificielle (IA) est non seulement vouée à transformer rapidement nos modes de vie et de travail, mais aussi la manière de conduire des guerres. Les experts pensent que l’intégration de celle-ci dans les systèmes militaires pourrait en effet…
Rapports de commission
-
093 REF 24 F - Lignes directrices présidences commissions et GSM
093 REF 24 F - Lignes directrices présidences commissions et GSM
Autres documents
-
2024 - RAPPORT DE MISSION - ESCTD ESCTER VISITE EN ESTONIE - OCTOBRE - 186 JOINT
2024 - RAPPORT DE MISSION - ESCTD ESCTER VISITE EN ESTONIE - OCTOBRE - 186 JOINT
Rapports de mission
-
2024 - COMPTE RENDU RÉUNION ESC - SESSION ANNUELLE MONTRÉAL - 215 ESC 24 F
2024 - COMPTE RENDU RÉUNION ESC - SESSION ANNUELLE MONTRÉAL - 215 ESC 24 F
Comptes rendus de réunion
-
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCFC AUX ÉTATS-UNIS - MARS - 094 DSCFC
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCFC AUX ÉTATS-UNIS - MARS - 094 DSCFC
Rapports de mission
-
2024 - DISCOURS DE MICHAL SZCZERBA A LA SEANCE PLENIERE DE LA SESSION DE PRINTEMPS, SOFIA
2024 - DISCOURS DE MICHAL SZCZERBA A LA SEANCE PLENIERE DE LA SESSION DE PRINTEMPS, SOFIA
Autres documents
-
RÉSOLUTION 491 - COMBATTRE LES VIOLENCES SEXUELLES LIÉES AUX CONFLITS - 176 CDS 24 F rev1 fin
RÉSOLUTION 491 - COMBATTRE LES VIOLENCES SEXUELLES LIÉES AUX CONFLITS - 176 CDS 24 F rev1 fin
Recommandations de politique générale
-
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA CDS EN ALBANIE - AVRIL - 095 CDS
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA CDS EN ALBANIE - AVRIL - 095 CDS
Rapports de mission
-
2024 - RAPPORT DE MISSION - SEMINAIRE GSM EN ITALIE - MAI - 122 GSM
2024 - RAPPORT DE MISSION - SEMINAIRE GSM EN ITALIE - MAI - 122 GSM
Rapports de mission
-
RÉSOLUTION 492 -RENFORCER LA DÉFENSE AÉRIENNE ET ANTIMISSILE INTÉGRÉE DE L’OTAN - 177 DSC 24 F rev1 fin
RÉSOLUTION 492 -RENFORCER LA DÉFENSE AÉRIENNE ET ANTIMISSILE INTÉGRÉE DE L’OTAN - 177 DSC 24 F rev1 fin
Recommandations de politique générale
-
2024 - RAPPORT PRESIDENTIEL ANNUEL
2024 - RAPPORT PRESIDENTIEL ANNUEL
Publications speciales
-
110 FIN 24 F - Règlement financier mai 2024
110 FIN 24 F - Règlement financier mai 2024
Autres documents
-
Heads and SecDels
Heads and SecDels
Autres documents
-
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCTC AUX BALKANS OCCIDENTAUX - AVRIL - 096 DSCTC
2024 - RAPPORT DE MISSION - VISITE DE LA DSCTC AUX BALKANS OCCIDENTAUX - AVRIL - 096 DSCTC
Rapports de mission